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« Cayer de renvoy (sic) au tribunal » du district d'Avignon

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Modifié le : 03/01/2019

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale Ceccano. Avignon, Vaucluse Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXVII. Avignon. Tome I. Fonds général (2)
Cote 591-1500
Titre Manuscrits de la bibliothèque municipale d'Avignon — Médiathèque Ceccano
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale d'Avignon — Médiathèque Ceccano, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) L.-H. Labande
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1894
Date de la version électronique 27 avril 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXVII. Avignon. Par M. L.-H. Labande. Tome I. Paris, Plon-Nourrit, 1894.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 27 avril 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-840076101-01b

Dans le document :

Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
N° :  892 Support :  Papier Importance matérielle :  348 pages Dimensions  300 × 224 mm Reliure :  Demi-reliure basane Présentation du contenu : Du 21 vendémiaire an III (2 octobre 1794) au 5 germinal an III (25 mars 1795). — Les actes sont signés de Teissonnière, l'aîné, président. Note : Acquis le 2 juillet 1888.
N° 892
Titre « Cayer de renvoy (sic) au tribunal » du district d'Avignon
Date XVIIIe siècle
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 348 pages
Dimensions 300 × 224 mm
Reliure Demi-reliure basane
Présentation du contenu Du 21 vendémiaire an III (2 octobre 1794) au 5 germinal an III (25 mars 1795). — Les actes sont signés de Teissonnière, l'aîné, président.
Mention de provenance

Acquis le 2 juillet 1888.
Index

Teissonnière l'aîné, président du tribunal du district d'Avignon

Avignon (Canton d')Tribunaux de justice de paix. Registres des actes

Avignon (District d')Tribunal du district. Actes
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:D32B11641
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