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Actes judiciels de la cour de Saint-Pierre d'Avignon

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Modifié le : 03/01/2019

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale Ceccano. Avignon, Vaucluse Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXVII. Avignon. Tome I. Fonds général (2)
Cote 591-1500
Titre Manuscrits de la bibliothèque municipale d'Avignon — Médiathèque Ceccano
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale d'Avignon — Médiathèque Ceccano, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) L.-H. Labande
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1894
Date de la version électronique 27 avril 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXVII. Avignon. Par M. L.-H. Labande. Tome I. Paris, Plon-Nourrit, 1894.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 27 avril 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-840076101-01b
Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
N° :  876 Support :  Papier Importance matérielle :  175 feuillets Dimensions  255 × 162 mm Reliure :  Cahiers non brochés ni reliés Présentation du contenu : Le premier cahier comprend les causes du 20 février au 13 avril ; le dernier s'arrête au 22 octobre. — Les actes sont écrits, comme dans le volume précédent, par le greffier Barbier. Note : Acquis en 1867.
876
Titre Actes judiciels de la cour de Saint-Pierre d'Avignon
Date 1712
Date XVIIIe siècle
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 175 feuillets
Dimensions 255 × 162 mm
Reliure Cahiers non brochés ni reliés
Présentation du contenu Le premier cahier comprend les causes du 20 février au 13 avril ; le dernier s'arrête au 22 octobre. — Les actes sont écrits, comme dans le volume précédent, par le greffier Barbier.
Mention de provenance

Acquis en 1867.

Index

Barbier, greffier de la cour de Saint-Pierre d'Avignon

AvignonJudicature, ou cour de Saint-Pierre. Actes judiciels

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