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Pièces de la procédure entre le sieur Jean-Véran Martin et les hoirs Ventron, de Cavaillon

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Modifié le : 03/01/2019

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale Ceccano. Avignon, Vaucluse Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXVII. Avignon. Tome I. Fonds général (2)
Cote 591-1500
Titre Manuscrits de la bibliothèque municipale d'Avignon — Médiathèque Ceccano
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale d'Avignon — Médiathèque Ceccano, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) L.-H. Labande
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1894
Date de la version électronique 27 avril 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXVII. Avignon. Par M. L.-H. Labande. Tome I. Paris, Plon-Nourrit, 1894.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 27 avril 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-840076101-01b

Dans le document :

Présentation du contenu
N° 865
Titre Actes judiciaires du palais apostolique d'Avignon
Date 1781-1786
Date XVIIIe siècle
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 689 feuillets
Dimensions 272 × 170 mm
Reliure Demi-reliure basane
Mention de provenance

Acquis en 1867.
Index

AvignonJuridiction. Procès devant le vice-légat ou actes judiciaires du palais apostolique

AvignonPouvoir juridictionnel du vice-gérent. Actes judiciaires
Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
Division :  Fol. 612
Division Fol. 612
Titre Pièces de la procédure entre le sieur Jean-Véran Martin et les hoirs Ventron, de Cavaillon
Date 1782
Index

Martin (Jean-Véran)Procédure

Ventron (Les hoirs), de CavaillonProcédure
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:D32B11599
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