Accueil CCFr  >   EADC Consultation de M. Tournier pour les Chartreux de Valbonne, contre la communauté de Saint-Gervais. 13 juillet 1769. Suivent d'autres consultations d'avocats pour différentes affaires privées
Ajouter aux favoris Imprimer cette page (nouvelle fenêtre)

Consultation de M. Tournier pour les Chartreux de Valbonne, contre la communauté de Saint-Gervais. 13 juillet 1769. Suivent d'autres consultations d'avocats pour différentes affaires privées

Ajouter au panier ExporterFichier PDF de l'instance
Modifié le : 03/01/2019

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale Ceccano. Avignon, Vaucluse Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXVII. Avignon. Tome I. Fonds général (2)
Cote 591-1500
Titre Manuscrits de la bibliothèque municipale d'Avignon — Médiathèque Ceccano
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale d'Avignon — Médiathèque Ceccano, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) L.-H. Labande
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1894
Date de la version électronique 27 avril 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXVII. Avignon. Par M. L.-H. Labande. Tome I. Paris, Plon-Nourrit, 1894.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 27 avril 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-840076101-01b
Présentation du contenu
826
Titre Recueil de questions de droit et de mémoires de jurisprudence
Date XVIIIe siècle
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 332 feuillets ; les 217 premiers sont seuls manuscrits
Dimensions 250 × 188 mm
Reliure Reliure basane
Mention de provenance

Acquis le 16 avril 1866.

Index

Droit et droit civilQuestions de droit

Mémoires juridiques

Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
Retour en haut de page