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« An contractus favore haebreorum valeant et quibus casibus... »

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Modifié le : 03/01/2019

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale Ceccano. Avignon, Vaucluse Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXVII. Avignon. Tome I. Fonds général (2)
Cote 591-1500
Titre Manuscrits de la bibliothèque municipale d'Avignon — Médiathèque Ceccano
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale d'Avignon — Médiathèque Ceccano, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) L.-H. Labande
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1894
Date de la version électronique 27 avril 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXVII. Avignon. Par M. L.-H. Labande. Tome I. Paris, Plon-Nourrit, 1894.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 27 avril 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-840076101-01b
Présentation du contenu
806-809
Titre Recueil de matières juridiques : droit d'Avignon et du Comtat
Date XVIe-XVIIIe siècle
Langue latin, français
Support Papier
Importance matérielle 543, 526, 665 et 731 feuillets
Dimensions 300 × 200 mm
Reliure Demi-reliure basane
Mention de provenance

Bibliothèque de l'avocat Tissot, de Carpentras.

Index

Tissot (Denis-Barthélemy), élève des Jésuites de Carpentras, puis avocatManuscrits provenant de sa bibliothèque

Tissot (Denis-Barthélemy), élève des Jésuites de Carpentras, puis avocatRecueils juridiques

AvignonRévolutions et séditions. Trahison des Savoyards ou sédition de Hugolin Alleman

Avignon. Droit

Comté VenaissinDroit du Comtat

Description du contenu
Division Tome II
Titre « Disquisitiones legales. » Voici les principales matières traitées dans ce volume, formé par l'avocat Tissot et intéressant le Comtat
Langue latin, français
Index

DroitDisquisitiones legales

Catalogue général des manuscrits
Division :  Fol. 169
Division Fol. 169
Titre « An contractus favore haebreorum valeant et quibus casibus... »
Langue latin
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