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Requête de la confrérie du Rosaire pour conserver un bien illégalement aliéné

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Modifié le : 03/01/2019

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale Ceccano. Avignon, Vaucluse Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXVII. Avignon. Tome I. Fonds général (2)
Cote 591-1500
Titre Manuscrits de la bibliothèque municipale d'Avignon — Médiathèque Ceccano
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale d'Avignon — Médiathèque Ceccano, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) L.-H. Labande
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1894
Date de la version électronique 27 avril 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXVII. Avignon. Par M. L.-H. Labande. Tome I. Paris, Plon-Nourrit, 1894.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 27 avril 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-840076101-01b
Présentation du contenu
668
Titre Recueil de pièces, intitulé : « Mémoires, dissertations et procès relatifs au droit canonique, concernant l'archevêché d'Avignon »
Date XVIIe-XVIIIe siècle
Langue français, latin
Support Papier
Importance matérielle 563 feuillets
Dimensions 305 × 201 mm
Reliure Reliure basane du XVIIIe siècle
Présentation du contenu

Presque toutes ces pièces sont des consultations ou des pièces de procédure non datées.

Ci-dessous se trouve l'indication des principaux documents contenus dans ce recueil

Index

Église gallicaneDroit canon

AvignonDiocèse. Mémoires, dissertations et procès relatifs au droit canonique et concernant le diocèse

Consultations juridiques

Droit canonMémoires, dissertations et procédure

Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
Division :  Fol. 54
Division Fol. 54
Titre Requête de la confrérie du Rosaire pour conserver un bien illégalement aliéné
Langue français
Index

AvignonConfrérie du Rosaire en la chapelle Saint-Hyacinthe, chez les Dominicains. Requête pour conserver un bien illégalement aliéné

AvignonDominicains. Confrérie du Rosaire

AvignonInquisition. Requête à lui adressée

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