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Assemblée ordinaire, à Vannes, le 30 novembre 1582

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Modifié le : 02/01/2019

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque de Rennes Métropole. Les Champs Libres. Rennes, Ille-et-Vilaine Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXIV. Rennes
Cote 1-602
Titre Manuscrits de la bibliothèque de Rennes Métropole
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque de Rennes Métropole, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Alph. Vétault
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1894
Date de la version électronique 18 novembre 2007
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXIV. Rennes. Lorient. Lannion. Vitré. Montreuil-sur-mer. Étampes. Clermont-de-l'oise. Senlis. Gien. Fontainebleau. Chateau-thierry. Épernay. Blois. Loches. Neufchateau. Bourbonne. Condom. Bar-le-duc. Nevers. Compiègne. Mont-de-marsan. Paris, Plon-Nourrit, 1894.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 18 novembre 2007
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Description des révisions
  • 03 novembre 2014
    • Révision de la notice du ms. 79 et du ms. 23 à partir des éléments communiqués par la Bibliothèque de Rennes Métropole - Les Champs Libres
  • 10 mars 2014
    • Révision de la notice du ms. 165 à partir des éléments communiqués par la Bibliothèque de Rennes Métropole - Les Champs Libres
  • 7 novembre 2013
    • Insertion d'un lien vers la version numérisée du ms. 332
  • 5 novembre 2013
    • Insertion de liens vers Les Tablettes rennaises, portail du patrimoine numérisé de la bibliothèque de Rennes Métropole (mss 143 (f. 41-44 et 146-183), 160, 161, 165, 209, 245, 246, 267, 275, 309, 311, 482, 521, 522, 523, 524, 546, 547, 568, 569, 598)
Notes

Autre(s) fichier(s) lié(s) à cette institution:

Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-352386106-01a
Présentation du contenu
341-405
Autre cote 59
Titre Tenues des États généraux, tant ordinaires qu'extraordinaires, du pays et duché de Bretagne, assemblés par autorité du Roi en différentes villes de la province, depuis l'année 1567 jusqu'à 1786 (clôture le 23 janvier 1787)
Langue français
Présentation du contenu

Copies exécutées sur les minutes conservées aux Archives départementales d'Ille-et-Vilaine, série C, art. 2783 et suivants

Le procès-verbal de chaque tenue ou session contient : l'enregistrement des lettres patentes et autres actes du pouvoir souverain relatifs à la convocation, l'assise ou assiette (ouverture), avec les noms des membres présents, les délibérations de chaque séance, accompagnées ou suivies de mémoires, remontrances, etc., concernant l'administration ou les intérêts politiques de la province, ordonnances pour les levées de deniers, baux à ferme pour les boissons, et contrats divers ; comptes des trésoriers, commissions, députations en cour ; assignations de gages, taxations, frais de voyage, pensions, dons, gratifications, récompenses, aumônes, etc.

Certains documents annexés aux délibérations et destinés à être distribués aux membres des États, tels que le règlement général de l'assemblée, le bail des devoirs et celui des étapes, le contrat avec les commissaires du Roi, etc., et quelquefois des arrêts du Conseil, sont, à partir de 1720 (ms. 361), imprimés et insérés à la fin des registres, immédiatement avant ou après la table des matières. La liste des membres présents, sauf à la tenue de 1568, à Nantes, où elle a été omise, est donnée régulièrement, et complète pour les trois ordres, jusqu'en 1738 (ms. 370). Mais à partir de 1740 (ms. 371), la liste de la noblesse, « séparée de la minute du procès verbal de la tenue », manque habituellement. On l'a signalée dans les cinq manuscrits de cette période qui, par exception, la renferment (nos 383, 390, 391, 393, 405).

Index

NantesTenue des États de Bretagne en cette ville

Description du contenu
342
Titre États de Bretagne. Tenues des années 1579 à 1593
Importance matérielle 642 feuillets, marqués A-B, 1-640. Les feuillets 261 et 488 sont blancs
Dimensions 432 × 288 mm
Catalogue général des manuscrits
Division :  Fol. 114
Division Fol. 114
Titre Assemblée ordinaire, à Vannes, le 30 novembre 1582
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