Accueil CCFr  >   EADC Remarques et annotations sur la Coutume de Bretagne, dans l'ordre des articles de la Nouvelle Coutume (1 à 685). Commencement : « On tient pour maxime au Palais que les cas obmis ès coutumes doivent estre décidés suivant la disposition du droit romain, etc. »
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Remarques et annotations sur la Coutume de Bretagne, dans l'ordre des articles de la Nouvelle Coutume (1 à 685). Commencement : « On tient pour maxime au Palais que les cas obmis ès coutumes doivent estre décidés suivant la disposition du droit romain, etc. »

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Modifié le : 02/01/2019

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque de Rennes Métropole. Les Champs Libres. Rennes, Ille-et-Vilaine Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXIV. Rennes
Cote 1-602
Titre Manuscrits de la bibliothèque de Rennes Métropole
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque de Rennes Métropole, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Alph. Vétault
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1894
Date de la version électronique 18 novembre 2007
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXIV. Rennes. Lorient. Lannion. Vitré. Montreuil-sur-mer. Étampes. Clermont-de-l'oise. Senlis. Gien. Fontainebleau. Chateau-thierry. Épernay. Blois. Loches. Neufchateau. Bourbonne. Condom. Bar-le-duc. Nevers. Compiègne. Mont-de-marsan. Paris, Plon-Nourrit, 1894.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 18 novembre 2007
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Description des révisions
  • 03 novembre 2014
    • Révision de la notice du ms. 79 et du ms. 23 à partir des éléments communiqués par la Bibliothèque de Rennes Métropole - Les Champs Libres
  • 10 mars 2014
    • Révision de la notice du ms. 165 à partir des éléments communiqués par la Bibliothèque de Rennes Métropole - Les Champs Libres
  • 7 novembre 2013
    • Insertion d'un lien vers la version numérisée du ms. 332
  • 5 novembre 2013
    • Insertion de liens vers Les Tablettes rennaises, portail du patrimoine numérisé de la bibliothèque de Rennes Métropole (mss 143 (f. 41-44 et 146-183), 160, 161, 165, 209, 245, 246, 267, 275, 309, 311, 482, 521, 522, 523, 524, 546, 547, 568, 569, 598)
Notes

Autre(s) fichier(s) lié(s) à cette institution:

Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-352386106-01a
Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
N° :  95 Autre cote :  81 Support :  Papier Importance matérielle :  360 feuillets Dimensions  224 × 175 mm Reliure :  Couverture parchemin Autres caractéristiques matérielles :  Notes marginales Présentation du contenu : Suivies (fol. 355) de : « Usances et lois particulières de la ville et fauxbourgs de Rennes », notes et références classées sous les nos 686 à 698. A la fin a été ajouté l'article 699, « premier de l'uzement de Nantes. Jugé en faveur de madame la maréchale de Crecquy, que cet usement a lieu pour les acquests scitués dans la comté de Nantes, quoyque faits par gens mariés qui n'y ont pas leur domicille. »
95
Autre cote 81
Titre Remarques et annotations sur la Coutume de Bretagne, dans l'ordre des articles de la Nouvelle Coutume (1 à 685). Commencement : « On tient pour maxime au Palais que les cas obmis ès coutumes doivent estre décidés suivant la disposition du droit romain, etc. »
Date XVIIIe siècle
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 360 feuillets
Dimensions 224 × 175 mm
Reliure Couverture parchemin
Autres caractéristiques matérielles Notes marginales
Présentation du contenu Suivies (fol. 355) de : « Usances et lois particulières de la ville et fauxbourgs de Rennes », notes et références classées sous les nos 686 à 698. A la fin a été ajouté l'article 699, « premier de l'uzement de Nantes. Jugé en faveur de madame la maréchale de Crecquy, que cet usement a lieu pour les acquests scitués dans la comté de Nantes, quoyque faits par gens mariés qui n'y ont pas leur domicille. »
Index

Créquy (Maréchale de)Jugement la concernant

BretagneCoutumes générales de Bretagne. Plusieurs exemplaires avec annotations

BretagneExemplaires desdites Coutumes avec annotations

NantesUsances des villes, fauxbourgs et comté

RennesUsances et lois particulières à la ville et aux faubourgs de Rennes

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