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Registre de la juridiction « de Castelnau de Cernes, pour servir aux cauzes d'audiances et autres actes de justice de la ditte jurisdiction, commencé à l'audiance du 20 novembre 1769 » et fini le 17 septembre 1770

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Modifié le : 09/02/2024

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Bordeaux, Gironde Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Fonds général. 3
Cote Ms 739-1184
Titre Fonds général. 03
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale de Bordeaux, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1894
Date de la version électronique 31 octobre 2007
Création Encodage effectué selon la DTD EAD-2002. Cet inventaire est la 3e partie du fichier original créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements - Tome XXIII. Bordeaux. Par Camille Couderc, Paris, Plon-Nourrit, 1894.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 31 octobre 2007
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-330636101-tYk

Dans le document :

Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
Cote :  Ms 1013 Support :  Papier Importance matérielle :  66 feuillets Dimensions  245 × 180 mm Reliure :  Couverture papier Présentation du contenu : Il a été parafé par Joseph Dartigolles, lieutenant civil et criminel de ladite juridiction. La droite de la partie basse de tous les feuillets a été brûlée.
Cote Ms 1013
Titre Registre de la juridiction « de Castelnau de Cernes, pour servir aux cauzes d'audiances et autres actes de justice de la ditte jurisdiction, commencé à l'audiance du 20 novembre 1769 » et fini le 17 septembre 1770
Date 1769-1770
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 66 feuillets
Dimensions 245 × 180 mm
Reliure Couverture papier
Présentation du contenu Il a été parafé par Joseph Dartigolles, lieutenant civil et criminel de ladite juridiction. La droite de la partie basse de tous les feuillets a été brûlée.
Index

Dartigolles (Joseph), lieutenant de la juridiction de Castelnau-de-Cernes

Castelnau-de-Cernes Registre de la juridiction

Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:D28015583
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