Accueil CCFr  >   EADC « Commentaires sur les articles organiques de la convention conclue entre N. S. P. le pape Pie VII et le gouvernement français et promulgués par la loi du 18 germinal an X, par Jean-Étienne-Marie Portalis, ministre des cultes... »
Ajouter aux favoris Imprimer cette page (nouvelle fenêtre)

Notice
1  sur  1

« Commentaires sur les articles organiques de la convention conclue entre N. S. P. le pape Pie VII et le gouvernement français et promulgués par la loi du 18 germinal an X, par Jean-Étienne-Marie Portalis, ministre des cultes... »

Ajouter au panier ExporterFichier PDF de l'instance
Modifié le : 17/03/2026

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Bordeaux, Gironde Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Fonds général. 3
Cote Ms 739-1184
Titre Fonds général. 03
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale de Bordeaux, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1894
Date de la version électronique 31 octobre 2007
Création Encodage effectué selon la DTD EAD-2002. Cet inventaire est la 3e partie du fichier original créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements - Tome XXIII. Bordeaux. Par Camille Couderc, Paris, Plon-Nourrit, 1894.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 31 octobre 2007
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-330636101-tYk

Dans le document :

Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
Cote :  Ms 876 Support :  Papier Importance matérielle :  218 pages, plus de nombreux feuillets blancs au commencement et à la fin Dimensions  305 × 240 mm Reliure :  Reliure basane Présentation du contenu : Copie. Note : Provient de Lainé.
Cote Ms 876
Titre « Commentaires sur les articles organiques de la convention conclue entre N. S. P. le pape Pie VII et le gouvernement français et promulgués par la loi du 18 germinal an X, par Jean-Étienne-Marie Portalis, ministre des cultes... »
Date XIXe siècle
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 218 pages, plus de nombreux feuillets blancs au commencement et à la fin
Dimensions 305 × 240 mm
Reliure Reliure basane
Présentation du contenu Copie.
Mention de provenance

Provient de Lainé.
Index

Lainé (Honorat), avocat Manuscrit qui lui a appartenu

Pie VII Commentaire de Portalis sur les articles organiques

Portalis (J.-E.-M.) Commentaire sur les articles organiques

Concordat Commentaire sur les articles organiques, par Portalis

Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:D28015081
Retour en haut de page