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Répertoire de jurisprudence : « Appel — Usufruit »

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Modifié le : 09/02/2024

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Bordeaux, Gironde Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Fonds général. 2
Cote Ms 390-738
Titre Fonds général. 02
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale de Bordeaux, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1894
Date de la version électronique 31 octobre 2007
Création Encodage effectué selon la DTD EAD-2002. Cet inventaire est la 2e partie du fichier original créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements - Tome XXIII. Bordeaux. Par Camille Couderc, Paris, Plon-Nourrit, 1894.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 31 octobre 2007
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-330636101-o18

Dans le document :

Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
Cote :  Ms 394 Support :  Papier Importance matérielle :  556 pages, plus la table Dimensions  258 × 190 mm Reliure :  Reliure veau Présentation du contenu : A la fin du volume est une table alphabétique, non paginée, des mots qui ont fait l'objet d'un article. On lit, au dos de la reliure : « Remarques. » On y voit, en outre, l'ancienne cote : 10807. On lit, à la page 1 : « Ex dono domini praesidis Barbot. » Note : Académie.
Cote Ms 394
Titre Répertoire de jurisprudence : « Appel — Usufruit »
Date XVIIIe siècle
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 556 pages, plus la table
Dimensions 258 × 190 mm
Reliure Reliure veau
Présentation du contenu A la fin du volume est une table alphabétique, non paginée, des mots qui ont fait l'objet d'un article. On lit, au dos de la reliure : « Remarques. » On y voit, en outre, l'ancienne cote : 10807. On lit, à la page 1 : « Ex dono domini praesidis Barbot. »
Mention de provenance

Académie.
Index

Jurisprudence (Questions de) Répertoires de jurisprudence

Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:D28011633
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