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Arrêts du Conseil, etc., dans l'affaire de Claude Michon, dit Tourterel, contre les gardes du corps du Roi

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Modifié le : 04/08/2025

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Bordeaux, Gironde Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Fonds général. 2
Cote Ms 390-738
Titre Fonds général. 02
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale de Bordeaux, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1894
Date de la version électronique 31 octobre 2007
Création Encodage effectué selon la DTD EAD-2002. Cet inventaire est la 2e partie du fichier original créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements - Tome XXIII. Bordeaux. Par Camille Couderc, Paris, Plon-Nourrit, 1894.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 31 octobre 2007
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-330636101-o18

Dans le document :

Présentation du contenu
Cote Ms 391, recoté J 409
Titre Recueil de factums
Date XVIIIe siècle
Langue français
Support papier
Dimensions 380 × 255 × mm
Reliure reliure veau
Présentation du contenu

Cette collection vient du président Barbot. Elle comprend quatre volumes et se trouve aujourd'hui conservée dans le fonds des imprimés sous la cote : Jurisprudence 3081. Les seules pièces manuscrites sont les suivantes :

Ce recueil est majoritairement constitué de pièces imprimées, mais quelques manuscrits y ont été insérés. Ceux-ci sont décrits ci-dessous.
Historique de la conservation Cet ouvrage a été donné par Jean Barbotlien (« Ex dono dom. praesidis Barbot ») à l'Académie de Bordeauxlien.
Conditions d'accès
Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
Division :  Tome II, pièces 4, 5 et 6
Division Tome II, pièces 4, 5 et 6
Titre Arrêts du Conseil, etc., dans l'affaire de Claude Michon, dit Tourterel, contre les gardes du corps du Roi
Date 1731
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:D28011624
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