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« Mémoire tendant à prouver la nullité de l'échange du duc de La Vauguyon, et état des revenus de la châtellenie de Cognac et Merpins, deux pièces (31 décembre 1791) »

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Modifié le : 20/12/2018

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Médiathèque intercommunale. Cognac
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXI. Cognac
Cote Fonds Albert (No. 1-84)
Titre Manuscrits de la bibliothèque municipale de Cognac
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale de Cognac, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) De Lacroix
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1893
Date de la version électronique 1 décembre 2007
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements ù Tome XXI. Chaumont. Langres. Arbois. Lons-le-Saunier. Poligny. Saint-Claude. Sainte-Menehould. Toul. Nogent-sur-Seine. Remiremont. Lunéville. Louhans. Chambéry. Annecy. Rochefort. Saint-Étienne. Pamiers. Confolens. Constantine. Chateaudun. Cognac. Montbrison. Roanne. Saint-Bonnet-le-Château. Vienne, Paris, Plon-Nourrit, 1893, p. 1-587
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 1 décembre 2007
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-161026203-01a
Présentation du contenu
Titre FONDS ALBERT
Index

Albert (Ch.-P.-É.)[Ancien possesseur / Propriétaire précédent]

Description du contenu
74
Date XVIIe-XVIIIe siècle
Langue français
Support Parchemin 2 pièces, les autres papier
Importance matérielle 688 pages, dont plusieurs sont blanches
Dimensions 380 × 240 mm
Reliure Demi-reliure basane marron
Catalogue général des manuscrits
Division :  Page 263
Division Page 263
Titre « Mémoire tendant à prouver la nullité de l'échange du duc de La Vauguyon, et état des revenus de la châtellenie de Cognac et Merpins, deux pièces (31 décembre 1791) »
Index

La Vauguyon (Le duc de), acquéreur des offices municipaux de CognacÉchange avec le Roi de la seigneurie de Cognac et Merpins contre partie de la forêt de Senonches

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