Accueil CCFr  >   EADC « Bureau de l'élection de Cognac qui remontre que par arrêts du Conseil d'État du Roi, du 14 juin 1689, 3 janvier 1693 et 22 novembre 1745, il est ordonné que les baux et adjudications des deniers communs et d'octroi de la ville de Cognac, seront faits pour six ans après trois affiches ou publications. Pièce concernant l'octroi de Cognac. Adjudications (1781) »
Ajouter aux favoris Imprimer cette page (nouvelle fenêtre)

« Bureau de l'élection de Cognac qui remontre que par arrêts du Conseil d'État du Roi, du 14 juin 1689, 3 janvier 1693 et 22 novembre 1745, il est ordonné que les baux et adjudications des deniers communs et d'octroi de la ville de Cognac, seront faits pour six ans après trois affiches ou publications. Pièce concernant l'octroi de Cognac. Adjudications (1781) »

Ajouter au panier ExporterFichier PDF de l'instance
Modifié le : 20/12/2018

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Médiathèque intercommunale. Cognac
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXI. Cognac
Cote Fonds Albert (No. 1-84)
Titre Manuscrits de la bibliothèque municipale de Cognac
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale de Cognac, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) De Lacroix
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1893
Date de la version électronique 1 décembre 2007
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements ù Tome XXI. Chaumont. Langres. Arbois. Lons-le-Saunier. Poligny. Saint-Claude. Sainte-Menehould. Toul. Nogent-sur-Seine. Remiremont. Lunéville. Louhans. Chambéry. Annecy. Rochefort. Saint-Étienne. Pamiers. Confolens. Constantine. Chateaudun. Cognac. Montbrison. Roanne. Saint-Bonnet-le-Château. Vienne, Paris, Plon-Nourrit, 1893, p. 1-587
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 1 décembre 2007
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-161026203-01a
Présentation du contenu
Titre FONDS ALBERT
Index

Albert (Ch.-P.-É.)[Ancien possesseur / Propriétaire précédent]

Description du contenu
50
Date XVIIIe-XIXe siècle
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 558 pages, dont quelques-unes sont blanches
Dimensions 420 × 260 mm
Reliure Demi-reliure basane marron
Catalogue général des manuscrits
Division :  Page 13
Division Page 13
Titre « Bureau de l'élection de Cognac qui remontre que par arrêts du Conseil d'État du Roi, du 14 juin 1689, 3 janvier 1693 et 22 novembre 1745, il est ordonné que les baux et adjudications des deniers communs et d'octroi de la ville de Cognac, seront faits pour six ans après trois affiches ou publications. Pièce concernant l'octroi de Cognac. Adjudications (1781) »
Index

CognacOctrois

Retour en haut de page