Accueil CCFr  >   EADC Règlement enregistré par Jean Arluc, notaire royal à Cannes, sur les règles qui doivent présider à l'élection des consuls ; description de cette élection
Ajouter aux favoris Imprimer cette page (nouvelle fenêtre)

Notice
1  sur  1

Règlement enregistré par Jean Arluc, notaire royal à Cannes, sur les règles qui doivent présider à l'élection des consuls ; description de cette élection

Ajouter au panier ExporterFichier PDF de l'instance
Modifié le : 19/04/2023

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Médiathèque Noailles. Cannes, Alpes Maritimes Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XX. Cannes
Cote 1-35
Titre Manuscrits de la médiathèque municipale de Cannes
Biographie ou histoire Les documents décrits dans cet inventaire ne sont plus conservés à la médiathèque de Cannes. Ils auraient été transférés aux archives municipales dans les années 90.
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Médiathèque municipale de Cannes, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Pinatel
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1893
Date de la version électronique 14 janvier 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XX. Le Mans. Château-Gontier. Saint-Malo. Villefranche (Rhône). Vannes. Guingamp. Saint-Calais. Saumur. Angoulême. Castelnaudary. Castres. Lavaur. Béziers. Nogent-le-Rotrou. Seilhac. Avesnes. Arles. Mantes. Montargis. Cannes. Briançon. Paris, Plon-Nourrit, 1893.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 14 janvier 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-060296201-01a

Dans le document :

Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
N° :  9 Importance matérielle :  10 feuillets, dont un déchiré
N° 9
Titre Règlement enregistré par Jean Arluc, notaire royal à Cannes, sur les règles qui doivent présider à l'élection des consuls ; description de cette élection
Date 1663
Langue français
Importance matérielle 10 feuillets, dont un déchiré
Index

Cannes Ordonnance de l'intendant de la province fixant une amende pour les habitants de Cannes qui refusent d'assister au conseil

Cannes Projet de défense de Cannes

Cannes Règles qui doivent présider à l'élection des consuls

Cannes Rente de 13,000 livres que la commune de Cannes fait au seigneur de Lérins

Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:D25200009
Retour en haut de page