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Lettres patentes de Henri IV, exemptant le sieur de Bras, conseiller au Parlement, du droit de lods pour la terre de Turriés, au diocèse de Sisteron

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Modifié le : 20/12/2018

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Médiathèque municipale. Arles, Bouches-du-Rhône Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XX. Arles
Cote 1-425
Titre Manuscrits de la médiathèque d'Arles
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Médiathèque d'Arles, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) J. H. Albanès
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1893
Date de la version électronique 14 janvier 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XX. Le Mans. Château-Gontier. Saint-Malo. Villefranche (Rhône). Vannes. Guingamp. Saint-Calais. Saumur. Angoulême. Castelnaudary. Castres. Lavaur. Béziers. Nogent-le-Rotrou. Seilhac. Avesnes. Arles. Mantes. Montargis. Cannes. Briançon. Paris, Plon-Nourrit, 1893.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 14 janvier 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-130046201-01a
Présentation du contenu
418
Titre Mélanges
Date XVe-XVIe siècle
Langue latin, français
Support Parchemin
Importance matérielle 10 pièces
Reliure Liasse
Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
Division :  10o
Division 10o
Titre Lettres patentes de Henri IV, exemptant le sieur de Bras, conseiller au Parlement, du droit de lods pour la terre de Turriés, au diocèse de Sisteron
Date 9 février 1598
Index

Bras (Le sieur de)Son exemption du droit de lods pour la terre de Turriès

Henri IV, roi de FranceLettres patentes exemptant le sieur de Bras du droit de lods pour la terre de Turriès

TurriésLettres patentes de Henri IV exemptant le sieur de Bras du droit de lods pour cette terre

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