Accueil CCFr  >   EADC « Rapport pour l'estimation de Salliers, mas de la Vigne, Aurisset. 1793. » — Convention entre les commissaires et les fermiers. An II. — « Nomination d'experts pour apprécier les cabanes, puits à roue et roubine de Salliers. An III. » — Mémoires pour les associés dans l'acquisition du domaine de Salliers. — Bail à ferme des herbages pour l'association de Salliers. — Mémoire pour les syndics de Salliers. — « Avis de la commission centrale sur la pétition en opposition du dessèchement des marais de Salliers. 1806. » — Plaidoyer pour les syndics de l'association de Salliers. 1806. — Devis de repurgement de la roubine de Salliers. 1793-1809. — 38 pièces
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« Rapport pour l'estimation de Salliers, mas de la Vigne, Aurisset. 1793. » — Convention entre les commissaires et les fermiers. An II. — « Nomination d'experts pour apprécier les cabanes, puits à roue et roubine de Salliers. An III. » — Mémoires pour les associés dans l'acquisition du domaine de Salliers. — Bail à ferme des herbages pour l'association de Salliers. — Mémoire pour les syndics de Salliers. — « Avis de la commission centrale sur la pétition en opposition du dessèchement des marais de Salliers. 1806. » — Plaidoyer pour les syndics de l'association de Salliers. 1806. — Devis de repurgement de la roubine de Salliers. 1793-1809. — 38 pièces

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Modifié le : 20/12/2018

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Médiathèque municipale. Arles, Bouches-du-Rhône Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XX. Arles
Cote 1-425
Titre Manuscrits de la médiathèque d'Arles
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Médiathèque d'Arles, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) J. H. Albanès
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1893
Date de la version électronique 14 janvier 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XX. Le Mans. Château-Gontier. Saint-Malo. Villefranche (Rhône). Vannes. Guingamp. Saint-Calais. Saumur. Angoulême. Castelnaudary. Castres. Lavaur. Béziers. Nogent-le-Rotrou. Seilhac. Avesnes. Arles. Mantes. Montargis. Cannes. Briançon. Paris, Plon-Nourrit, 1893.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 14 janvier 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-130046201-01a
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