Accueil CCFr  >   EADC « Consultation de M. Saurin », 1723, de Leblant et Suble, de Barrême, Colonia, Pazéry. — Factum pour M. de Montcalm, pour M. de Lauris. — Requête du président de Lauris. 1778. — Réponse au Mémoire des particuliers arrosants, par Siméon. — Mémoire pour les syndics de la Crau, contre Cadenet-Charleval. — Pétitions au préfet. 1806. — Arrêt du Conseil d'État, 1812, contre les héritiers Nicolay. — Mémoire en réponse à la pétition des hoirs de Lubières, propriétaires du domaine La Tapie d'Aureille. — Observations sur le règlement pénal délibéré le 9 août 1807. — Consultation d'Aubert et Lieutaud. — Mémoire contre le sieur Ponthier, propriétaire de La Tapie d'Aureille. 1814. — Imprimés. 1723-1814. — 49 pièces en papier, plan
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« Consultation de M. Saurin », 1723, de Leblant et Suble, de Barrême, Colonia, Pazéry. — Factum pour M. de Montcalm, pour M. de Lauris. — Requête du président de Lauris. 1778. — Réponse au Mémoire des particuliers arrosants, par Siméon. — Mémoire pour les syndics de la Crau, contre Cadenet-Charleval. — Pétitions au préfet. 1806. — Arrêt du Conseil d'État, 1812, contre les héritiers Nicolay. — Mémoire en réponse à la pétition des hoirs de Lubières, propriétaires du domaine La Tapie d'Aureille. — Observations sur le règlement pénal délibéré le 9 août 1807. — Consultation d'Aubert et Lieutaud. — Mémoire contre le sieur Ponthier, propriétaire de La Tapie d'Aureille. 1814. — Imprimés. 1723-1814. — 49 pièces en papier, plan

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Modifié le : 20/12/2018

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Médiathèque municipale. Arles, Bouches-du-Rhône Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XX. Arles
Cote 1-425
Titre Manuscrits de la médiathèque d'Arles
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Médiathèque d'Arles, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) J. H. Albanès
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1893
Date de la version électronique 14 janvier 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XX. Le Mans. Château-Gontier. Saint-Malo. Villefranche (Rhône). Vannes. Guingamp. Saint-Calais. Saumur. Angoulême. Castelnaudary. Castres. Lavaur. Béziers. Nogent-le-Rotrou. Seilhac. Avesnes. Arles. Mantes. Montargis. Cannes. Briançon. Paris, Plon-Nourrit, 1893.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 14 janvier 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-130046201-01a
Présentation du contenu
399-400
Titre « Canal de Craponne et arrosans de la Crau »
Date XVIe-XIXe siècle
Langue français
Support Papier, 3 parchemins
Importance matérielle Deux volumes
Dimensions Formats divers
Reliure Demi-reliure parchemin
Index

CraponneDocuments relatifs au canal de Craponne

Crau, la CrauMémoire sur la Crau

Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
Division :  Tome II Présentation du contenu : Sur la garde : « Archives de Louis Mège. Donné à la Bibliothèque, le 27 décembre 1877. »
Division Tome II
Titre « Consultation de M. Saurin », 1723, de Leblant et Suble, de Barrême, Colonia, Pazéry. — Factum pour M. de Montcalm, pour M. de Lauris. — Requête du président de Lauris. 1778. — Réponse au Mémoire des particuliers arrosants, par Siméon. — Mémoire pour les syndics de la Crau, contre Cadenet-Charleval. — Pétitions au préfet. 1806. — Arrêt du Conseil d'État, 1812, contre les héritiers Nicolay. — Mémoire en réponse à la pétition des hoirs de Lubières, propriétaires du domaine La Tapie d'Aureille. — Observations sur le règlement pénal délibéré le 9 août 1807. — Consultation d'Aubert et Lieutaud. — Mémoire contre le sieur Ponthier, propriétaire de La Tapie d'Aureille. 1814. — Imprimés. 1723-1814. — 49 pièces en papier, plan
Présentation du contenu Sur la garde : « Archives de Louis Mège. Donné à la Bibliothèque, le 27 décembre 1877. »
Index

Barême (De)Consultation

Lauris (Le président de)Requête, et factum pour lui

LeblantConsultation

LieutaudConsultation

Lubières (De)Pétition

Mège (Louis)Manuscrits donnés par lui à la Bibliothèque d'Arles

Montcalm (De)Factum pour lui

PazéryConsultation

Ponthier, propriétaire de La Tapie d'AureilleMémoire contre lui

SaurinConsultations

SiméonConsultations

SubleConsultation

Chadenat-CharlevalMémoire des syndics de la Crau contre Chadenat-Charleval

Crau, la CrauMémoire pour les syndics de la Crau contre Cadenet-Charleval

Crau, la CrauRecueil de documents

La Tapie d'Aureille, domaine appartenant aux de Lubières et à Ponthier

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