Accueil CCFr > « Documents relatifs à la Révolution de 1789 et années suivantes, laissés par Claude Vallière, notaire. » — Mémoire pour la prestation du serment à la Constitution. — Proclamation des officiers municipaux d'Arles. 1791. Imprimé. — « Discours de M. Vallière, substitut du procureur de la commune, pour l'installation des officiers municipaux. 1791. » — Demande de certificat de civisme. — Pétitions adressées aux représentants du peuple en mission, au directoire du département. — Certificat de civisme. 1793. — Pièces concernant le vote sur le consulat à vie et sur l'acceptation de la constitution de l'an VIII, avec les noms des votants. — Papier. 54 pièces. XVIIIe siècle
« Documents relatifs à la Révolution de 1789 et années suivantes, laissés par Claude Vallière, notaire. » — Mémoire pour la prestation du serment à la Constitution. — Proclamation des officiers municipaux d'Arles. 1791. Imprimé. — « Discours de M. Vallière, substitut du procureur de la commune, pour l'installation des officiers municipaux. 1791. » — Demande de certificat de civisme. — Pétitions adressées aux représentants du peuple en mission, au directoire du département. — Certificat de civisme. 1793. — Pièces concernant le vote sur le consulat à vie et sur l'acceptation de la constitution de l'an VIII, avec les noms des votants. — Papier. 54 pièces. XVIIIe siècle
Modifié le : 20/12/2018
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Médiathèque municipale. Arles, Bouches-du-Rhône
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