Accueil CCFr  >   EADC « Intentions du Roi sur la question de savoir si les ecclésiastiques rentrés en France peuvent déclarer qu'ils se soumettent aux loix de la République »
Ajouter aux favoris Imprimer cette page (nouvelle fenêtre)

« Intentions du Roi sur la question de savoir si les ecclésiastiques rentrés en France peuvent déclarer qu'ils se soumettent aux loix de la République »

Ajouter au panier ExporterFichier PDF de l'instance
Modifié le : 20/12/2018

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Médiathèque municipale. Arles, Bouches-du-Rhône Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XX. Arles
Cote 1-425
Titre Manuscrits de la médiathèque d'Arles
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Médiathèque d'Arles, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) J. H. Albanès
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1893
Date de la version électronique 14 janvier 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XX. Le Mans. Château-Gontier. Saint-Malo. Villefranche (Rhône). Vannes. Guingamp. Saint-Calais. Saumur. Angoulême. Castelnaudary. Castres. Lavaur. Béziers. Nogent-le-Rotrou. Seilhac. Avesnes. Arles. Mantes. Montargis. Cannes. Briançon. Paris, Plon-Nourrit, 1893.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 14 janvier 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-130046201-01a
Présentation du contenu
144
Titre « Consultations, décisions, règles de conduite, etc., au sujet de la révolution ecclésiastique arrivée en France en 1789 et années suivantes »
Date Fin du XVIIIe siècle
Langue latin, français
Support Papier
Importance matérielle 386 pages
Dimensions 210 × 145 mm
Reliure Reliure parchemin
Présentation du contenu « Testament de Louis XVI. » Imprimé.
Index

Louis XVI, roi de FranceSon testament

Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
Division :  Page 283
Division Page 283
Titre « Intentions du Roi sur la question de savoir si les ecclésiastiques rentrés en France peuvent déclarer qu'ils se soumettent aux loix de la République »
Retour en haut de page