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«Assemblées, conseilz, conclusions, articles et transactions, entre les consulz et les particuliers, pour la réparation et entretènement des chaussées » du Rhône, homologuées par François Ier

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Modifié le : 20/12/2018

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Médiathèque municipale. Arles, Bouches-du-Rhône Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XX. Arles
Cote 1-425
Titre Manuscrits de la médiathèque d'Arles
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Médiathèque d'Arles, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) J. H. Albanès
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1893
Date de la version électronique 14 janvier 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XX. Le Mans. Château-Gontier. Saint-Malo. Villefranche (Rhône). Vannes. Guingamp. Saint-Calais. Saumur. Angoulême. Castelnaudary. Castres. Lavaur. Béziers. Nogent-le-Rotrou. Seilhac. Avesnes. Arles. Mantes. Montargis. Cannes. Briançon. Paris, Plon-Nourrit, 1893.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 14 janvier 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-130046201-01a
Présentation du contenu
111
Titre « Miscellanea, ou mémoires et actes relatifs à l'histoire civile et ecclésiastique de la ville d'Arles »
Date XIIIe-XVIIIe siècle
Langue latin
Support Papier, 8 parchemins
Dimensions Formats divers
Reliure Reliure parchemin
Index

ArlesÉglises. Dominicains

Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
Division :  15o
Division 15o
Titre «Assemblées, conseilz, conclusions, articles et transactions, entre les consulz et les particuliers, pour la réparation et entretènement des chaussées » du Rhône, homologuées par François Ier
Date 8 mars 1543
Index

François IerLettres patentes maintenant les habitants d'Arles dans le droit exclusif de la pêche du Rhône

RhôneIles, îlots

RhôneLevées

ChausséesChaussées du Rhône vers Arles et Tarascon

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