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« Traité de la proc[éd]ure criminelle, par M. Fauris de Saint-Vincens »

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Modifié le : 20/12/2018

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Médiathèque municipale. Arles, Bouches-du-Rhône Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XX. Arles
Cote 1-425
Titre Manuscrits de la médiathèque d'Arles
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Médiathèque d'Arles, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) J. H. Albanès
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1893
Date de la version électronique 14 janvier 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XX. Le Mans. Château-Gontier. Saint-Malo. Villefranche (Rhône). Vannes. Guingamp. Saint-Calais. Saumur. Angoulême. Castelnaudary. Castres. Lavaur. Béziers. Nogent-le-Rotrou. Seilhac. Avesnes. Arles. Mantes. Montargis. Cannes. Briançon. Paris, Plon-Nourrit, 1893.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 14 janvier 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-130046201-01a
Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
N° :  36 Support :  Papier Importance matérielle :  286, 662, 134, 47 pages et table Dimensions  315 × 200 mm Reliure :  Reliure basane Présentation du contenu : « J'ai composé ce traité sur la procédure criminelle, d'après la lecture et une étude suivie du traité manuscrit composé sur le même sujet par un ancien substitut du procureur général, appellé Me Reboul. J'ai suivi le plan de cet ouvrage, mais je n'ai pas copié le livre absolument en total ; j'y ai ajouté ou diminué. » Note autographe de Saint-Vincens. Le volume est tout de sa main.
36
Titre « Traité de la proc[éd]ure criminelle, par M. Fauris de Saint-Vincens »
Date XVIIIe siècle
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 286, 662, 134, 47 pages et table
Dimensions 315 × 200 mm
Reliure Reliure basane
Présentation du contenu « J'ai composé ce traité sur la procédure criminelle, d'après la lecture et une étude suivie du traité manuscrit composé sur le même sujet par un ancien substitut du procureur général, appellé Me Reboul. J'ai suivi le plan de cet ouvrage, mais je n'ai pas copié le livre absolument en total ; j'y ai ajouté ou diminué. » Note autographe de Saint-Vincens. Le volume est tout de sa main.
Index

Fauris de Saint-VincensTraité de la procédure criminelle

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