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« Règlement pour MM. les notaires de l'arrondissement de Tulle »

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Modifié le : 07/11/2019 10:58:01

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Médiathèque. Seilhac, Corrèze
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XX. Seilhac
Cote 1-15
Titre Manuscrits de la bibliothèque de Seilhac
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque de Seilhac, Ms. X, fol. Y.
Index

Seilhac -  Ventes, échanges de terres sises à Seilhac



Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) C. Couderc
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1893
Date de la version électronique 14 janvier 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XX. Le Mans. Château-Gontier. Saint-Malo. Villefranche (Rhône). Vannes. Guingamp. Saint-Calais. Saumur. Angoulême. Castelnaudary. Castres. Lavaur. Béziers. Nogent-le-Rotrou. Seilhac. Avesnes. Arles. Mantes. Montargis. Cannes. Briançon. Paris, Plon-Nourrit, 1893.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 14 janvier 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français

Dans le document :

Présentation du contenu
N° 15
Titre Mélanges
Date XVIIIe-XIXe siècle
Langue français
Support Papier
Dimensions Dimensions moyennes : 270 × 210 mm
Reliure Non relié
Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
Division :  3o Importance matérielle :  6 feuillets
Division 3o
Titre « Règlement pour MM. les notaires de l'arrondissement de Tulle »
Importance matérielle 6 feuillets
Index

Tulle  -  Notaires de l'arrondissement de Tulle. Règlement Notaires de l'arrondissement de Tulle. Règlement

Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:D25150071
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