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Tome XV - « Procès-verbal sur le rétablissement du parlement. 12 janvier 1775. » — « Du 22 décembre 1785. Fin de l'année 1785 »

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Modifié le : 18/09/2025

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale Méjanes. Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XVI. Aix, 2e partie
Cote Ms 601 (482)-Ms 1229 (1086 quater)
Titre Collection des manuscrits de la bibliothèque Méjanes, Aix-en-Provence (2)
Langue français
Conditions d'accès Consultation sur place
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque Méjanes, Aix-en-Provence, Ms X, Fol. Y

Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Bibliothèque municipale Méjanes. Aix-en-Provence
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2023
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-130016101-01b
Présentation du contenu
Cote Ms 968-982 (947-961)
Ancienne cote R. 770
Titre « Délibérations du parlement » de Provence
Date XVIIIe siècle
Langue français
Support Papier
Importance matérielle Quinze volumes
Dimensions 380 à 405 × 255 à 270 mm
Reliure Reliure basane
Présentation du contenu Titre au dos. Cette collection est la plus considérable de celles qui contiennent l'analyse des registres du parlement. Elle n'a pas d'autre titre que celui qu'on lui a donné en la reliant, et nous n'avons qu'à indiquer le contenu de chacun des quinze volumes qui la composent, en marquant les dates extrêmes qui les délimitent.
Index

Provence (Parlement de) Délibérations

Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
Cote :  Ms 982 (961) Importance matérielle :  803 pages Présentation du contenu : S'y ajoutent 137 pages volantes, annexées à la fin du volume contenant les délibérations de 1786, jusqu'à la suppression du parlement.
Cote Ms 982 (961)
Titre Tome XV - « Procès-verbal sur le rétablissement du parlement. 12 janvier 1775. » — « Du 22 décembre 1785. Fin de l'année 1785 »
Importance matérielle 803 pages
Présentation du contenu S'y ajoutent 137 pages volantes, annexées à la fin du volume contenant les délibérations de 1786, jusqu'à la suppression du parlement.
Index

Provence (Parlement de) Requête. Procès-verbal sur son rétablissement

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