Accueil CCFr  >   EADC États de 1583, avec leurs observations sur les Coutumes
Ajouter aux favoris Imprimer cette page (nouvelle fenêtre)

Notice
1  sur  1

États de 1583, avec leurs observations sur les Coutumes

Ajouter au panier ExporterFichier PDF de l'instance
Modifié le : 18/09/2025

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale Méjanes. Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XVI. Aix, 2e partie
Cote Ms 601 (482)-Ms 1229 (1086 quater)
Titre Collection des manuscrits de la bibliothèque Méjanes, Aix-en-Provence (2)
Langue français
Conditions d'accès Consultation sur place
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque Méjanes, Aix-en-Provence, Ms X, Fol. Y

Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Bibliothèque municipale Méjanes. Aix-en-Provence
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2023
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-130016101-01b

Dans le document :

Présentation du contenu
Cote Ms 693 (186)
Ancienne cote R.746
Titre « Coustumes des duché, bailliage et prévosté d'Orléans et ressorts d'iceux, mises et rédigées par escrit, en présence des gens des trois estats du dict bailliage, par nous Achilles de Harlay, premier président, Jacques Viole et Nicolas Perrot, conseillers du Roy en sa court de Parlement, et commissaires par luy ordonnez »
Date 1583
Langue français
Support Vélin
Importance matérielle 279 pages
Dimensions 310 × 260 mm
Reliure Reliure veau, filets
Présentation du contenu Commencement : « Des fiefs. Article premier. Un vassal peult vendre son fief ou partie d'iceluy... » — Fin : « ...Et le quart à l'équipollent. De Harlay, N. Perrot. ».
Index

Harlay (Achille de), premier président du Parlement Coutumes du duché d'Orléans

Perrot (Nicolas), conseiller du Roi Coutumes du duché d'Orléans

Viole (Jacques), conseiller du Roi Coutumes du duché d'Orléans

Orléans Coutumes des duché, bailliage et prévôté

Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
Division :  Fol. 189 Présentation du contenu : 

Commencement : « L'an 1583, le lundy unzeiesme jour d'avril, nous, Achiles de Harlay... » — Fin : « ...Avons signé de noz seings manuels, et seellé du seel de noz armes, les jour et an que dessus. De Harlay, N. Perrot. » Sceaux plaqués, après les signatures.

C'est l'original de ces Coutumes, avec les signatures autographes des commissaires. — Sur le premier plat, les mots : « COVSTUMES D'ORLÉANS », frappés en or.

Cf. Rouard, Catal. des mss. de la B.M., p. 64.
Division Fol. 189
Titre États de 1583, avec leurs observations sur les Coutumes
Présentation du contenu

Commencement : « L'an 1583, le lundy unzeiesme jour d'avril, nous, Achiles de Harlay... » — Fin : « ...Avons signé de noz seings manuels, et seellé du seel de noz armes, les jour et an que dessus. De Harlay, N. Perrot. » Sceaux plaqués, après les signatures.

C'est l'original de ces Coutumes, avec les signatures autographes des commissaires. — Sur le premier plat, les mots : « COVSTUMES D'ORLÉANS », frappés en or.

Cf. Rouard, Catal. des mss. de la B.M., p. 64.
Index

Orléans Observations des États sur ces coutumes

Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:D22012169
Retour en haut de page