Accueil CCFr  >   EADC Copie d'actes de diverses sortes, passés à Marseille au XVIIIe siècle : testaments, mariages, quittances, émancipations, ventes, donations entre vifs. — Il semble que c'est plutôt un formulaire ou recueil de modèles. On lit au fol. 117 : « Modèle des actes de respect » ; au fol. 212 : « Diverses questions touchant l'emphitéose ou la directe, le seigneur direct et l'emphitéote. » — D'ailleurs, la plupart des actes sont sans date et incomplets
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Copie d'actes de diverses sortes, passés à Marseille au XVIIIe siècle : testaments, mariages, quittances, émancipations, ventes, donations entre vifs. — Il semble que c'est plutôt un formulaire ou recueil de modèles. On lit au fol. 117 : « Modèle des actes de respect » ; au fol. 212 : « Diverses questions touchant l'emphitéose ou la directe, le seigneur direct et l'emphitéote. » — D'ailleurs, la plupart des actes sont sans date et incomplets

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Modifié le : 20/12/2018

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale L'Alcazar. Marseille, Bouches-du-Rhône Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XV. Marseille
Cote 1-1656
Titre Manuscrits de la bibliothèque municipale L'Alcazar de Marseille
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale L'Alcazar de Marseille, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Albanès
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1892
Date de la version électronique 1 décembre 2007
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XV. Marseille. Par l'Abbé Albanès, Paris, Plon-Nourrit, 1892.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 1 décembre 2007
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-130556101-01a
Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
N° :  1416 Autre cote :  Db.49 Autre cote :  R.610 Support :  Papier Importance matérielle :  223 feuillets Dimensions  200 × 157 mm Reliure :  Recouvert d'une feuille de parchemin
1416
Autre cote Db.49
Autre cote R.610
Titre Copie d'actes de diverses sortes, passés à Marseille au XVIIIe siècle : testaments, mariages, quittances, émancipations, ventes, donations entre vifs. — Il semble que c'est plutôt un formulaire ou recueil de modèles. On lit au fol. 117 : « Modèle des actes de respect » ; au fol. 212 : « Diverses questions touchant l'emphitéose ou la directe, le seigneur direct et l'emphitéote. » — D'ailleurs, la plupart des actes sont sans date et incomplets
Date XVIIIe siècle
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 223 feuillets
Dimensions 200 × 157 mm
Reliure Recouvert d'une feuille de parchemin
Index

MarseilleLoge des Philarètes. Délibérations

MarseilleRue de la Cannebière

Actes de respectModèle

Donation (De la)Donations entre vifs

Droit

Émancipations

Formulaires

MariageContrats

Quittances

Testaments

Ventes (Actes de)

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