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10 pièces en papier, 1 en parchemin. Formats divers

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Modifié le : 20/12/2018

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale L'Alcazar. Marseille, Bouches-du-Rhône Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XV. Marseille
Cote 1-1656
Titre Manuscrits de la bibliothèque municipale L'Alcazar de Marseille
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale L'Alcazar de Marseille, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Albanès
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1892
Date de la version électronique 1 décembre 2007
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XV. Marseille. Par l'Abbé Albanès, Paris, Plon-Nourrit, 1892.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 1 décembre 2007
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-130556101-01a
Présentation du contenu
1408
Titre Mélanges sur la corporation des peseurs de Marseille
Langue français
Présentation du contenu « Titre primordial du droit de poids et casse à Marseille. » — « Mémoire concernant le droit du poids et casse de la ville de Marseille. » — « Établissement du corps des commis-peseurs chargés de la recette de droits du poids et casse du Roy à Marseille. » — Ordonnance du Roi. 18 juin 1755. — Mémoire sur un arrêt de la Cour des aides de Provence, du 6 juin 1750. — « Mémoire... concernant les titres de droit du poids et casse du Roy, extrait des archives de S. M. » — « Mémoire pour les commis-peseurs. » — Lettres. — « Tarif des honoraires des peseurs du Roy. 21 août 1786. »
Index

Louis XV, roi de FranceOrdonnance

MarseillePeseurs. Mélanges sur cette corporation

Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
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