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Décisions du Conseil du roi

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Modifié le : 20/12/2018
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XIV. Caen
Cote 1-599
Titre Manuscrits de la bibliothèque municipale de Caen
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale de Caen. Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Gaston Lavalley
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1890
Date de la version électronique 30 octobre 2007
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements, Tome XIV. Clermont-Ferrand. Caen. Toulon. Draguignan. Fréjus. Grasse. Nice. Tarascon, Paris, Plon-Nourrit, 1890, p. 1-587
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 30 octobre 2007
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-141186101-01a
Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
N° :  66 Ancienne cote :  54-In-fol. 75 Support :  Papier Importance matérielle :  54 pages Dimensions  382 × 243 mm Reliure :  Cartonné Présentation du contenu : « Décisions tant du Conseil [du Roi] que de la compagnie concernant les droits de franc-fief, depuis 1771 jusqu'à ce jour », janvier 1787. — Nombreux extraits du « sommier d'ordres » des bureaux de Caudebec et d'Yvetot.
66
Ancienne cote 54-In-fol. 75
Titre Décisions du Conseil du roi
Date XVIIIe siècle
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 54 pages
Dimensions 382 × 243 mm
Reliure Cartonné
Présentation du contenu « Décisions tant du Conseil [du Roi] que de la compagnie concernant les droits de franc-fief, depuis 1771 jusqu'à ce jour », janvier 1787. — Nombreux extraits du « sommier d'ordres » des bureaux de Caudebec et d'Yvetot.
Index

Conseil du roiDécisions relatives aux francs-fiefs

CaudebecExtraits du sommier d'ordres

YvetotExtraits du sommier d'ordres

Franc-fief (Droit de)Décisions du Conseil du roi, etc

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