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Lettres de confirmation des franchises par le duc Charles-Alexandre de Wurtemberg, 1734 ; — extrait du traité d'Osnabruck, 1648 ; — confirmation des franchises par le duc Charles-Eugène, 1741

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Modifié le : 29/11/2022

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Médiathèque de Montbéliard. Doubs Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XIII. Montbéliard
Cote Ms X (Fonds général, Fonds Tuefferd, Fonds Wetzel)
Titre Manuscrits de la médiathèque municipale de Montbéliard
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Médiathèque municipale de Montbéliard, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Jules Gauthier
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1891
Date de la version électronique 4 février 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XIII. Vitry-le-François. Rambervilliers. Pont-à-Mousson. Sedan. Perpignan. Cette. Lectoure. Oloron. Saint-Geniès. Saint-Chamond. Moissac. Valence. Thiers. Tulle. Uzès. Mauriac. Mamers. Annonay. Carcassonne. Saintes. Fougères. Morlaix. Pithiviers. La Roche-sur-Yon. Belfort. Montbéliard. Le Puy. Alais. Saint-Brieuc. Dole, Paris, Plon-Nourrit, 1891
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 4 février 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-253886202-01a
Présentation du contenu
149
Titre « Actes, pièces, titres et documents des franchises, libertés et immunités obtenues par les bourgeois de la ville de Montbéliard »
Date XVIIIe siècle
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 90 feuillets
Dimensions 328 × 206 mm
Reliure Cartonné
Présentation du contenu A Basle, chez Pistorius, 1732. » (80 pages in-fol. imprimé.) Suivi de pièces manuscrites.
Index

Pistorius, libraire à Bâle

Montbéliard

MontbéliardÉtrangers. Ordonnance sur leur logement

MontbéliardPrivilèges

Allemand, langueDocuments

Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
Division :  Pages 81-90
Division Pages 81-90
Titre Lettres de confirmation des franchises par le duc Charles-Alexandre de Wurtemberg, 1734 ; — extrait du traité d'Osnabruck, 1648 ; — confirmation des franchises par le duc Charles-Eugène, 1741
Index

Charles-Alexandre, duc de WurtembergConfirmation des franchises de Montbéliard

Charles-Eugène, duc de WurtembergConfirmation des franchises de Montbéliard

Osnabrück (Traité d')Extrait

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