Accueil CCFr  >   EADC Recueil d'ordonnances des neuf maîtres-bourgeois de la ville de Montbéliard, du 23 mai 1743 au 17 décembre 1781
Ajouter aux favoris Imprimer cette page (nouvelle fenêtre)

Recueil d'ordonnances des neuf maîtres-bourgeois de la ville de Montbéliard, du 23 mai 1743 au 17 décembre 1781

Ajouter au panier ExporterFichier PDF de l'instance
Modifié le : 29/11/2022

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Médiathèque de Montbéliard. Doubs Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XIII. Montbéliard
Cote Ms X (Fonds général, Fonds Tuefferd, Fonds Wetzel)
Titre Manuscrits de la médiathèque municipale de Montbéliard
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Médiathèque municipale de Montbéliard, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Jules Gauthier
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1891
Date de la version électronique 4 février 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XIII. Vitry-le-François. Rambervilliers. Pont-à-Mousson. Sedan. Perpignan. Cette. Lectoure. Oloron. Saint-Geniès. Saint-Chamond. Moissac. Valence. Thiers. Tulle. Uzès. Mauriac. Mamers. Annonay. Carcassonne. Saintes. Fougères. Morlaix. Pithiviers. La Roche-sur-Yon. Belfort. Montbéliard. Le Puy. Alais. Saint-Brieuc. Dole, Paris, Plon-Nourrit, 1891
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 4 février 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-253886202-01a
Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
N° :  147 Support :  Papier Importance matérielle :  38 feuillets Dimensions  336 × 206 mm Reliure :  Couverture parchemin
147
Titre Recueil d'ordonnances des neuf maîtres-bourgeois de la ville de Montbéliard, du 23 mai 1743 au 17 décembre 1781
Date XVIIIe siècle
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 38 feuillets
Dimensions 336 × 206 mm
Reliure Couverture parchemin
Index

Montbéliard

MontbéliardÉtrangers. Ordonnance sur leur logement

MontbéliardMaîtres bourgeois (Recueil d'ordonnances des neuf)

MontbéliardPrivilèges

Retour en haut de page