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Traité de Rouen, passé à Besançon

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Modifié le : 29/11/2022

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Médiathèque de Montbéliard. Doubs Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XIII. Montbéliard
Cote Ms X (Fonds général, Fonds Tuefferd, Fonds Wetzel)
Titre Manuscrits de la médiathèque municipale de Montbéliard
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Médiathèque municipale de Montbéliard, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Jules Gauthier
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1891
Date de la version électronique 4 février 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XIII. Vitry-le-François. Rambervilliers. Pont-à-Mousson. Sedan. Perpignan. Cette. Lectoure. Oloron. Saint-Geniès. Saint-Chamond. Moissac. Valence. Thiers. Tulle. Uzès. Mauriac. Mamers. Annonay. Carcassonne. Saintes. Fougères. Morlaix. Pithiviers. La Roche-sur-Yon. Belfort. Montbéliard. Le Puy. Alais. Saint-Brieuc. Dole, Paris, Plon-Nourrit, 1891
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 4 février 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-253886202-01a
Présentation du contenu
5
Titre Privilèges de la cité impériale de Besançon, copiés par H. Robert, notaire et citoyen de cette ville, à la requête de Pierre Millotet
Date XVIe siècle
Support Papier
Importance matérielle 264 feuillets (dont 6 blancs et 2 de table à la fin)
Dimensions 255 × 180 mm
Reliure Couverture parchemin
Index

Millotet (Pierre)

Robert (H.), notaire à BesançonCopie des privilèges de Besançon

BesançonPrivilèges

Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
Division :  Fol. 41 vo
Division Fol. 41 vo
Titre Traité de Rouen, passé à Besançon
Date 1442
Index

BesançonOrdonnances sur les édifices, le feu, les gouverneurs, les charpentiers

BesançonTraité de Rouen, y passé

Rouen (Traité de)

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