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Rapport fait, en 1839, par M. Louvancour, notaire, sur les rapports entre fermiers entrant et sortant, inséré en partie dans le Traité sur les usages locaux, publié la même année

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Modifié le : 12/03/2026

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Médiathèque L'Apostrophe. Chartres, Eure-et-Loir Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements - Tome XI. Chartres, fonds Roux
Cote Ms 1501-Ms 1744
Titre Manuscrits de la médiathèque l'Apostrophe de Chartres, 5 : fonds Roux
Date XVIe-XIXe siècle
Langue Français
Importance matérielle 244 manuscrits
Modalités d'acquisition Don de Mme Roux à la ville de Chartes de la bibliothèque de son mari Louis-François Rouxlien en 1859.
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Médiathèque l'Apostrophe de Chartres, Ms. X, fol. Y.

Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Henri Omont, Auguste Molinier, Camille Couderc, Ernest Coyecque
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2023
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en Français
Description des révisions
  • 2023-2025
    • Mise à jour uniquement des notices Ms 1636 et Ms 1720.
    • Mise à jour de l'état materiel des documents.
    • Intégration des liens vers Arca, Bibliothèque numérique de l'IRHT.
  • Février 2023
    • Mise à jour de l'encodage, conformément aux "Bonnes pratiques de l'EAD en Bibliothèque", et suivant le "Guide pour la mise à jour des fichiers issus de la conversion rétrospective du Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France" (version 9, 2009).
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-280856201-Wkp

Dans le document :

Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
N° :  1583 Cote :  Ms 1583 Support :  Papier Importance matérielle :  5 feuillets Dimensions  368 x 230 mm Reliure :  Cahier
N° 1583
Cote Ms 1583
Titre Rapport fait, en 1839, par M. Louvancour, notaire, sur les rapports entre fermiers entrant et sortant, inséré en partie dans le Traité sur les usages locaux, publié la même année
Date XIXe siècle
Langue Français
Support Papier
Importance matérielle 5 feuillets
Dimensions 368 x 230 mm
Reliure Cahier
Index

Louvancour, notaire Sur les rapports entre fermiers entrant et sortant

Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:D17014587
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