Accueil CCFr  >   EADC « Extraits du registre des délibérations de l'Hôtel de ville de Bayeux, l'un du 25 mars 1765, et l'autre du 28 juin 1769, pour la nomination des officiers municipaux. — Mainlevée pour la jouissance d'une succession, en faveur de François Osber, escuyer, et demoiselle Marie-Anne Osber, sa sœur. 13 avril 1704 »
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« Extraits du registre des délibérations de l'Hôtel de ville de Bayeux, l'un du 25 mars 1765, et l'autre du 28 juin 1769, pour la nomination des officiers municipaux. — Mainlevée pour la jouissance d'une succession, en faveur de François Osber, escuyer, et demoiselle Marie-Anne Osber, sa sœur. 13 avril 1704 »

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Modifié le : 20/12/2018

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Calvados. Archives départementales Voir tous les inventaires
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Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome X. Bayeux (Bibliothèque du Chapitre) [Partie de la collection aujourd'hui conservée aux Archives départementales du Calvados]
Cote 6 G 6-9, 16-28, 39, 42-43, 45, 51, 53-54, 56-60, 118, 122, 135-137, 142, 144-305, 307-320
Titre Manuscrits de la bibliothèque du Chapitre de Bayeux. Partie de la collection conservée aux Archives départementales du Calvados
Modalités d'acquisition À la suite de la loi de séparation des Églises et de l'État (1905), la conservation des documents de la bibliothèque du chapitre cathédral de Bayeux fut confiée aux Archives départementales du Calvados. Toutefois, aucun transfert n'intervint avant 1971. Cette année-là, les manuscrits liturgiques, théologiques et littéraires furent transférés à la Bibliothèque municipale de Bayeux, à titre de dépôt. Les autres manuscrits furent versés aux Archives départementales du Calvados, dans la sous-série 6 G (source des informations : DESLONDES, Julie, Fonds du chapitre cathédral de Bayeux, Archives départementales du Calvados, 2009).
Autre(s) instrument(s) de recherche DESLONDES, Julie, Fonds du chapitre cathédral de Bayeux, Archives départementales du Calvados, 2009. Consultable dans les archives en ligne des Archives départementales du Calvados.
Documents séparés Les manuscrits liturgiques, théologiques et littéraires de la bibliothèque du chapitre cathédral de Bayeux (ms. 1-5, 10-15, 29-38, 40-41, 44, 46-50, 52, 55, 61-117, 119-121, 123-134, 138-141, 143, 306) sont conservés à la Médiathèque municipale de Bayeux (dépôt sous la responsabilité des Archives départementales du Calvados).
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Archives départementales du Calvados, fonds du chapitre cathédral de Bayeux, 6 G X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) E. Deslandes
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1889
Date de la version électronique 13 janvier 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome X. Avranches. Coutances. Valognes. Cherbourg. Bayeux. Condé-sur-Noireau. Falaise. Flers. Domfront. Argentan. Lisieux. Honfleur. Saint-Lo. Mortain. Bayeux (Chapitre). Pont-Audemer. Vire. Paris, Plon-Nourrit, 1889.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 13 janvier 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-141185101-03a

Dans le document :

Présentation du contenu
N° 172-173
Cote 6 G 172-173
Titre Recueil sur la paroisse de Saint-Martin de Bayeux
Date XVIIIe siècle
Langue français
Support Papier
Dimensions 270 × 170 et 300 × 185 mm
Reliure Cartonné
Historique de la conservation Guérin.
Description du contenu
Division I
Catalogue général des manuscrits
Division :  4o Importance matérielle :  4 et 2 feuillets
Division 4o
Titre « Extraits du registre des délibérations de l'Hôtel de ville de Bayeux, l'un du 25 mars 1765, et l'autre du 28 juin 1769, pour la nomination des officiers municipaux. — Mainlevée pour la jouissance d'une succession, en faveur de François Osber, escuyer, et demoiselle Marie-Anne Osber, sa sœur. 13 avril 1704 »
Importance matérielle 4 et 2 feuillets
Index

Osber (François), écuyer

Osber (Marie-Anne)
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:D16150771
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