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Procédures entre les paroissiens de Saint-Sauveur et le Chapitre. 1540-1690. (46 pièces)

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Modifié le : 20/12/2018

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Calvados. Archives départementales Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome X. Bayeux (Bibliothèque du Chapitre) [Partie de la collection aujourd'hui conservée aux Archives départementales du Calvados]
Cote 6 G 6-9, 16-28, 39, 42-43, 45, 51, 53-54, 56-60, 118, 122, 135-137, 142, 144-305, 307-320
Titre Manuscrits de la bibliothèque du Chapitre de Bayeux. Partie de la collection conservée aux Archives départementales du Calvados
Modalités d'acquisition À la suite de la loi de séparation des Églises et de l'État (1905), la conservation des documents de la bibliothèque du chapitre cathédral de Bayeux fut confiée aux Archives départementales du Calvados. Toutefois, aucun transfert n'intervint avant 1971. Cette année-là, les manuscrits liturgiques, théologiques et littéraires furent transférés à la Bibliothèque municipale de Bayeux, à titre de dépôt. Les autres manuscrits furent versés aux Archives départementales du Calvados, dans la sous-série 6 G (source des informations : DESLONDES, Julie, Fonds du chapitre cathédral de Bayeux, Archives départementales du Calvados, 2009).
Autre(s) instrument(s) de recherche DESLONDES, Julie, Fonds du chapitre cathédral de Bayeux, Archives départementales du Calvados, 2009. Consultable dans les archives en ligne des Archives départementales du Calvados.
Documents séparés Les manuscrits liturgiques, théologiques et littéraires de la bibliothèque du chapitre cathédral de Bayeux (ms. 1-5, 10-15, 29-38, 40-41, 44, 46-50, 52, 55, 61-117, 119-121, 123-134, 138-141, 143, 306) sont conservés à la Médiathèque municipale de Bayeux (dépôt sous la responsabilité des Archives départementales du Calvados).
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Archives départementales du Calvados, fonds du chapitre cathédral de Bayeux, 6 G X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) E. Deslandes
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1889
Date de la version électronique 13 janvier 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome X. Avranches. Coutances. Valognes. Cherbourg. Bayeux. Condé-sur-Noireau. Falaise. Flers. Domfront. Argentan. Lisieux. Honfleur. Saint-Lo. Mortain. Bayeux (Chapitre). Pont-Audemer. Vire. Paris, Plon-Nourrit, 1889.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 13 janvier 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-141185101-03a

Dans le document :

Présentation du contenu
N° 171
Cote 6 G 171
Titre Recueil sur la paroisse de Saint-Sauveur de Bayeux
Date XVIe-XVIIIe siècle
Langue français, latin
Support Papier et parchemin
Reliure Liasse
Historique de la conservation Guérin.
Index

BayeuxÉglises. Paroisse Saint-Sauveur (Recueil relatif à la)
Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
Division :  3o Présentation du contenu : A la fin : « Arrest notable de la cour de Parlement pour Messieurs les Doyen et Chapitre de l'église cathédrale et métropolitaine de Paris, contre les curez de la ville, faux-bourgs et banlieue de Paris, 7 septembre 1651 » ; imprimé, in-4o.
Division 3o
Titre Procédures entre les paroissiens de Saint-Sauveur et le Chapitre. 1540-1690. (46 pièces)
Langue français
Présentation du contenu A la fin : « Arrest notable de la cour de Parlement pour Messieurs les Doyen et Chapitre de l'église cathédrale et métropolitaine de Paris, contre les curez de la ville, faux-bourgs et banlieue de Paris, 7 septembre 1651 » ; imprimé, in-4o.
Index

ParisParlement. Arrêts
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:D16150759
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