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Jugement prononcé par la cour prévôtale

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Modifié le : 09/09/2019

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Médiathèque municipale. Rodez, Aveyron Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome IX. Rodez
Cote 1-116
Titre Manuscrits de la médiathèque municipale de Rodez
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Médiathèque municipale de Rodez, Ms. X, fol. Y.

Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) C. Couderc
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 9 décembre 2007
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome IX. Salins. Lure. Pontarlier. Pau (ville). Pau (chateau). Bayonne. La Ferté-Bernard. Narbonne. Périgueux. Digne. Chateauroux. Dreux. Aurillac. Cahors. Saint-Germain-en-Laye. Pontoise. Rodez. Versailles. Lagny. Coulommiers. Hyères. Corte (École Paoli). Bastia. Abbeville. Villeneuve-sur-Yonne. Limoges. Mirecourt. Paris, Plon-Nourrit, 1888.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 9 décembre 2007
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes

Autre(s) fichier(s) lié(s) à cette institution:

Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-122026201-01a
Présentation du contenu
105
Titre Affaire Fualdès
Date XIXe siècle
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 146 feuillets
Dimensions 245 × 180 mm
Reliure Non relié
Note Manquant lors du récolement du 18/09/1958 (mention au crayon de J.P. Bernard, bibliothécaire, sur le catalogue des Manuscrits).
Bibliographie Catalogue général des Manuscrits des Bibliothèques publiques, Tome IX, Paris, Plon, Nourrit et cie, 1888.
Index

Fualdès (L'affaire)

Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
Division :  2
Division 2
Titre Jugement prononcé par la cour prévôtale
Index

Jugement

Prévôtale (Cour)

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