Accueil CCFr  >   EADC « Conclusions de monsieur Bignon, advocat général, avec l'arrest de la Cour sur la question si un bénéfice qui est en patronage ecclésiastique vacque en régale ou non, du jeudy 4me febvrier 1638 »
Ajouter aux favoris Imprimer cette page (nouvelle fenêtre)

Notice
1  sur  1

« Conclusions de monsieur Bignon, advocat général, avec l'arrest de la Cour sur la question si un bénéfice qui est en patronage ecclésiastique vacque en régale ou non, du jeudy 4me febvrier 1638 »

Ajouter au panier ExporterFichier PDF de l'instance
Modifié le : 04/07/2024

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Médiathèque municipale. Digne-les-Bains, Alpes-de-Haute-Provence
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome IX. Digne
Cote 1-34
Titre Manuscrits de la médiathèque intercommunale de Digne-les-Bains
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Médiathèque intercommunale de Digne-les-Bains, Ms. X, fol. Y.

Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Chapsoul
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 9 décembre 2007
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome IX. Salins. Lure. Pontarlier. Pau (ville). Pau (chateau). Bayonne. La Ferté-Bernard. Narbonne. Périgueux. Digne. Chateauroux. Dreux. Aurillac. Cahors. Saint-Germain-en-Laye. Pontoise. Rodez. Versailles. Lagny. Coulommiers. Hyères. Corte (École Paoli). Bastia. Abbeville. Villeneuve-sur-Yonne. Limoges. Mirecourt. Paris, Plon-Nourrit, 1888.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 9 décembre 2007
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-040706201-01a

Dans le document :

Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
N° :  12 Support :  Papier Importance matérielle :  251 feuillets Dimensions  260 × 195 mm Reliure :  Reliure basane Note : « Ex libr. Tuss., card. de Janson », avec armoiries. — « Ex bibliotheca Patrum Minimorum conventus Manensis »
N° 12
Titre « Conclusions de monsieur Bignon, advocat général, avec l'arrest de la Cour sur la question si un bénéfice qui est en patronage ecclésiastique vacque en régale ou non, du jeudy 4me febvrier 1638 »
Date XVIIe siècle
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 251 feuillets
Dimensions 260 × 195 mm
Reliure Reliure basane
Mention de provenance

« Ex libr. Tuss., card. de Janson », avec armoiries. — « Ex bibliotheca Patrum Minimorum conventus Manensis »
Index

BignonAutographe

Bignon, avocat généralConclusions

Bénéfices

PhilosophieCours

Régale
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:D15090013
Retour en haut de page