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« Recueil de différens arrêts du parlement de Franche-Comté, séant à Dôle, par Terrier »

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Modifié le : 02/01/2019

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Médiathèque municipale. Pontarlier, Doubs Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome IX. Pontarlier
Cote 1-58
Titre Manuscrits de la bibliothèque-médiathèque municipale de Pontarlier
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque-Médiathèque municipale de Pontarlier, Ms. X, fol. Y.

Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Jules Gauthier
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 9 décembre 2007
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome IX. Salins. Lure. Pontarlier. Pau (ville). Pau (chateau). Bayonne. La Ferté-Bernard. Narbonne. Périgueux. Digne. Chateauroux. Dreux. Aurillac. Cahors. Saint-Germain-en-Laye. Pontoise. Rodez. Versailles. Lagny. Coulommiers. Hyères. Corte (École Paoli). Bastia. Abbeville. Villeneuve-sur-Yonne. Limoges. Mirecourt. Paris, Plon-Nourrit, 1888.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 9 décembre 2007
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-254626203-01a
Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
N° :  54 Support :  Papier Importance matérielle :  506 pages Dimensions  215 × 165 mm Reliure :  Cartonné
54
Titre « Recueil de différens arrêts du parlement de Franche-Comté, séant à Dôle, par Terrier »
Date XVIIIe siècle
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 506 pages
Dimensions 215 × 165 mm
Reliure Cartonné
Index

TerrierArrêts du Parlement de Dole

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