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Modifié le : 17/11/2025

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Bibliothèque d'Etude et du Patrimoine. Grenoble, Isère. Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome VII. Grenoble. Introduction - Fonds général
Cote Notices CGM no921 - 1844
Titre Manuscrits de la bibliothèque municipale de Grenoble
Langue français
Conditions d'accès Document patrimonial. Consultation sur place, sur justification de recherche et sur réservation pour les documents conservés à la Réserve.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme [Bibliothèque municipale de Grenoble]. Ms. X, fol. Y.

Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Bibliothèque municipale de Grenoble
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2023
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-381856103-hUo

Dans le document :

Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
N° :  Notice CGM no1558 Cote :  R. 5647-5656 Support :  Papier Reliure :  Liasse Présentation du contenu : 

Procès de Simon Soulat, curé de Sainte-Marie de Tortas. 1703.

Lettres écrites à Jean de Caulet, évêque de Grenoble.

Arrêt du Conseil d'État ordonnant la suppression de l'écrit intitulé : « Consultation de MM. les avocats du parlement de Paris au sujet du jugement rendu à Embrun contre M. l'évêque de Senez. » 1728.

 Note : Ancien fonds.
N° Notice CGM no1558
Cote R. 5647-5656
Titre Recueil
Date XVIIIe siècle
Langue français
Support Papier
Reliure Liasse
Présentation du contenu

Procès de Simon Soulat, curé de Sainte-Marie de Tortas. 1703.

Lettres écrites à Jean de Caulet, évêque de Grenoble.

Arrêt du Conseil d'État ordonnant la suppression de l'écrit intitulé : « Consultation de MM. les avocats du parlement de Paris au sujet du jugement rendu à Embrun contre M. l'évêque de Senez. » 1728.
Mention de provenance

Ancien fonds.
Index

Caulet (Jean de), évêque de Grenoble Lettres à lui écrites

Senez (Évêque de)

Soulat (Simon), curé de Sainte-Marie de Tortas Son procès

Arrêts du Conseil d'État

Ouvrages condamnés

Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:D13A15908
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