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Édit de Charles VIII sur le Grand Conseil, 2 août 1491, confirmé par Louis XII, 13 juillet 1498

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Modifié le : 17/11/2025

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Bibliothèque d'Etude et du Patrimoine. Grenoble, Isère. Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome VII. Grenoble. Introduction - Fonds général
Cote Notices CGM no921 - 1844
Titre Manuscrits de la bibliothèque municipale de Grenoble
Langue français
Conditions d'accès Document patrimonial. Consultation sur place, sur justification de recherche et sur réservation pour les documents conservés à la Réserve.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme [Bibliothèque municipale de Grenoble]. Ms. X, fol. Y.

Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Bibliothèque municipale de Grenoble
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2023
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-381856103-hUo

Dans le document :

Présentation du contenu
N° Notice CGM no1345
Cote Ms. 4057-4113
Titre Recueil concernant le Grand Conseil
Date XVIIe-XVIIIe siècle
Langue français
Support Parchemin et papier
Dimensions Formats divers
Reliure Carton
Mention de provenance

Ancien fonds.
Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
Division :  No 4057
Division No 4057
Titre Édit de Charles VIII sur le Grand Conseil, 2 août 1491, confirmé par Louis XII, 13 juillet 1498
Index

Charles VIII, roi de France Édit sur le Grand Conseil

Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:D13A13834
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