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« Réponses aux objections que l'on peut proposer contre le projet d'impositions des vingtièmes porté aux remarques des commissaires-alcades de 1781, et réflexions sur la suppression de leurs remarques »

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Modifié le : 05/12/2018 11:38:14

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Dijon, Côte d'Or Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue de la collection de manuscrits de la Bibliothèque municipale de Dijon
Cote Ms 1-4120
Titre Collection des manuscrits isolés de la Bibliothèque municipale de Dijon
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale de Dijon, Ms X, fol. Y.

Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) MM. Molinier, Omont, Bougenot et Guignard (1-1556) ; Pierre Quarré (1578 ; 1611-1960) ; Françoise Garnot, Gérard Rico et Sébastien Langlois (Ms 2293-4035)
Éditeur Bibliothèque municipale de Dijon
Date de publication 2013
Création Les notices de cet instrument de recherche ont deux origines.
1- Les notices des manuscrits 1-2292 sont issues de la conversion rétrospective des volumes imprimés du Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France :
- Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome V. Dijon. Par MM. Molinier, Omont, Bougenot et Guignard. Paris, Plon-Nourrit, 1889 (1-1556 ; instance originelle FRCGMBPF-212316101-01a)
- Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. [Départements] — Tome XLI. Supplément. Tome II. Caen-Luxeuil, Paris, Plon-Nourrit, 1903 (171-485 [séquence discontinue] ; instance originelle FRCGMBPF-212316101-02a)
- Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. [Départements] — Tome LVIII. Suppléments. Angoulême, Bourges, Carpentras, Castelnaudary, Dijon, Nantes, Pau, Périgueux, Toulouse, Paris, Bibliothèque nationale, 1971 (1578, 1611-1960 ; instance originelle FRCGMBPF-212316101-03a)
- Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. [Départements] — Tome LXIII. Suppléments. Dijon. Pau. Troyes, Paris, Centre national de la Recherche scientifique, 1984 (1961-2292 ; instance originelle FRCGMBPF-212316101-04a)
Les notices ont été corrigées et enrichies par la Bibliothèque municipale de Dijon (Françoise Garnot, Gérard Rico et Sébastien Langlois) en 2011-2013: ajout d’informations relatives aux documents, enrichissement de l’indexation, amélioration de l’encodage.
2- Les notices des manuscrits 2293-4035 ont été créées par la Bibliothèque municipale de Dijon (Françoise Garnot, Gérard Rico et Sébastien Langlois).
Encodage effectué selon la DTD EAD-2002
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes

Autres(s) fichier(s) lié(s) à cette institution :

Présentation du contenu
735
Cote Ms 735
Ancienne cote (4431)
Titre « Remarques des commissaires-alcades des États de Bourgogne, pour l'assemblée desdits États ouverte le six mai mille sept cens quatre-vingt un »
Date XVIIIe siècle.
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 176 pages
Dimensions 270 × 178 mm
Reliure Reliure XIXe s. demi-parchemin
Présentation du contenu Les alcades, délégués des États de Bourgogne chargés de contrôler la Chambre des Élus entre les sessions des États, étaient au nombre de sept : 2 pour le clergé, 2 pour la noblesse, et 3 pour le Tiers état.
Modalités d’acquisition Acheté à Dijon en 1873 chez M. Frédéric Tarnier.
Autre(s) instrument(s) de recherche Catalogue des manuscrits de la Bibliothèque publique de Dijon, 1848-1903 (Ms 3928) : n° 4431.
Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
Division :  Ms 735 / Page 169 Présentation du contenu : Le vingtième, impôt sur le revenu établi au XVIIIe siècle d'abord sous le nom de Dixième (appliqué de 1710 à 1749) puis de Vingtième (édit de mai 1749), impôt direct qui devait frapper de 5% tous les revenus et resta en vigueur jusqu'à la Révolution.
Division Ms 735 / Page 169
Titre « Réponses aux objections que l'on peut proposer contre le projet d'impositions des vingtièmes porté aux remarques des commissaires-alcades de 1781, et réflexions sur la suppression de leurs remarques »
Présentation du contenu Le vingtième, impôt sur le revenu établi au XVIIIe siècle d'abord sous le nom de Dixième (appliqué de 1710 à 1749) puis de Vingtième (édit de mai 1749), impôt direct qui devait frapper de 5% tous les revenus et resta en vigueur jusqu'à la Révolution.
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