Accueil CCFr > Jean Melenet, Notes sur les ordonnances de Louis XIV et sur la pratique de ces ordonnances dans les officialités. « Notes sur les ordonnances du mois d'avril 1667, aoust 1669, aoust 1670, mars 1673, et sur l'édit des épices du mois de mars 1673. A la suite, sont des remarques sur la manière de pratiquer l'ordonnance de 1667 dans les officialités, par Me Melenet, avocat au parlement de Bourgogne. 1750 »
Jean Melenet, Notes sur les ordonnances de Louis XIV et sur la pratique de ces ordonnances dans les officialités. « Notes sur les ordonnances du mois d'avril 1667, aoust 1669, aoust 1670, mars 1673, et sur l'édit des épices du mois de mars 1673. A la suite, sont des remarques sur la manière de pratiquer l'ordonnance de 1667 dans les officialités, par Me Melenet, avocat au parlement de Bourgogne. 1750 »
Modifié le : 05/12/2018 11:38:14
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