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Abrégé chronologique d'édits et déclarations du Roy, ordonnances, réglemens et arrêts concernant les isles françoises de l'Amérique, recueillis par M. Le Bouvier du Hameau, greffier en chef du conseil supérieur du Cap, côte de St Domingue, 1683-1765

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Modifié le : 26/02/2025

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque patrimoniale Villon. Rouen, Seine-Maritime Voir tous les inventaires
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Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome I. Rouen. Manuscrits Montbret
Cote Ms Montbret-1 à ms Montbret-804 et Ms Montbret Y-1 à Ms Montbret Y-4
Titre Manuscrits de la bibliothèque municipale de Rouen. 09 - Collection Coquebert de Montbret
Langue français
Modalités d'acquisition Manuscrits provenant de la collection de Charles-Etienne Coquebert de Montbret (1755-1881) et de son fils Eugène (1785-1847). Legs reçu en 1847.
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale de Rouen (Cote du document, f°x)



Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Henri Omont
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1888
Date de la version électronique 7 mars 2008
Date de la version électronique 2023
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome Premier. Rouen. Par Henri Omont, sous-bibliothécaire au Département des Manuscrits de la Bibliothèque nationale, Paris, Plon-Nourrit, 1886.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 7 mars 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-765406101-6tk

Dans le document :

Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
N° :  2442-2446 Cote :  Ms Montbret-167 Support :  Papier Importance matérielle :  384, 414, 359, 439 et 309 feuillets Dimensions  356 × 220 mm Reliure :  Cartonné Présentation du contenu : A la fin du tome V : Traité d'union entre les quatre paroisses de la dépendance de Saint-Marc, 21 avril 1792. (8 feuillets).
N° 2442-2446
Cote Ms Montbret-167
Titre Abrégé chronologique d'édits et déclarations du Roy, ordonnances, réglemens et arrêts concernant les isles françoises de l'Amérique, recueillis par M. Le Bouvier du Hameau, greffier en chef du conseil supérieur du Cap, côte de St Domingue, 1683-1765
Date XVIIIe siècle
Langue Français
Support Papier
Importance matérielle 384, 414, 359, 439 et 309 feuillets
Dimensions 356 × 220 mm
Reliure Cartonné
Présentation du contenu A la fin du tome V : Traité d'union entre les quatre paroisses de la dépendance de Saint-Marc, 21 avril 1792. (8 feuillets).
Index

Le Bouvier du Hameau Ordonnances et arrêts concernant les îles françaises de l'Amérique

Cap (Le) Ordonnances et dépêches enregistrées au conseil supérieur du Cap

Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:D08B11959
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