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Remarques sur plusieurs articles de la coutume généralle d'Artois, avec quelques questions de droit et de pratique, par messieurs Ansart, Bultel, Grégoire, Cornuel et autres avocats audit conseil

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Modifié le : 26/02/2025

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque patrimoniale Villon. Rouen, Seine-Maritime Voir tous les inventaires
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Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome I. Rouen. Manuscrits Montbret
Cote Ms Montbret-1 à ms Montbret-804 et Ms Montbret Y-1 à Ms Montbret Y-4
Titre Manuscrits de la bibliothèque municipale de Rouen. 09 - Collection Coquebert de Montbret
Langue français
Modalités d'acquisition Manuscrits provenant de la collection de Charles-Etienne Coquebert de Montbret (1755-1881) et de son fils Eugène (1785-1847). Legs reçu en 1847.
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale de Rouen (Cote du document, f°x)



Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Henri Omont
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1888
Date de la version électronique 7 mars 2008
Date de la version électronique 2023
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome Premier. Rouen. Par Henri Omont, sous-bibliothécaire au Département des Manuscrits de la Bibliothèque nationale, Paris, Plon-Nourrit, 1886.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 7 mars 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-765406101-6tk

Dans le document :

Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
N° :  1994 Cote :  Ms Montbret-148 Support :  Papier Importance matérielle :  205 pages Dimensions  318 × 190 mm Reliure :  Broché
N° 1994
Cote Ms Montbret-148
Titre Remarques sur plusieurs articles de la coutume généralle d'Artois, avec quelques questions de droit et de pratique, par messieurs Ansart, Bultel, Grégoire, Cornuel et autres avocats audit conseil
Date XVIIIe siècle
Langue Français
Support Papier
Importance matérielle 205 pages
Dimensions 318 × 190 mm
Reliure Broché
Index

Ansart (Robert) Remarques sur la coutume d'Artois

Bultel Remarques sur la coutume d'Artois

Cornuel Remarques sur la coutume d'Artois

Grégoire (Abbé) Remarques sur la coutume d'Artois

Artois Commentaire par divers auteurs

Artois Coutume d'Artois. Remarques par Cornuel

Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:D08B10977
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