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Mémoire sur les usurpations de titres, de décorations d'ordre, de marques distinctives de grades ; sur les mesures répressives à y opposer ; sur les moyens de rendre impossibles les usurpations ; sur l'établissement du tribunal des maréchaux...

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Modifié le : 26/02/2025

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque patrimoniale Villon. Rouen, Seine-Maritime Voir tous les inventaires
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Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome I. Rouen. Manuscrits Montbret
Cote Ms Montbret-1 à ms Montbret-804 et Ms Montbret Y-1 à Ms Montbret Y-4
Titre Manuscrits de la bibliothèque municipale de Rouen. 09 - Collection Coquebert de Montbret
Langue français
Modalités d'acquisition Manuscrits provenant de la collection de Charles-Etienne Coquebert de Montbret (1755-1881) et de son fils Eugène (1785-1847). Legs reçu en 1847.
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale de Rouen (Cote du document, f°x)



Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Henri Omont
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1888
Date de la version électronique 7 mars 2008
Date de la version électronique 2023
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome Premier. Rouen. Par Henri Omont, sous-bibliothécaire au Département des Manuscrits de la Bibliothèque nationale, Paris, Plon-Nourrit, 1886.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 7 mars 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-765406101-6tk

Dans le document :

Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
N° :  1905 Cote :  Ms Montbret-562 Support :  Papier Importance matérielle :  127 feuillets Dimensions  227 × 170 mm Reliure :  Reliure moderne
N° 1905
Cote Ms Montbret-562
Titre Mémoire sur les usurpations de titres, de décorations d'ordre, de marques distinctives de grades ; sur les mesures répressives à y opposer ; sur les moyens de rendre impossibles les usurpations ; sur l'établissement du tribunal des maréchaux...
Date 1816-1817
Date XIXe siècle
Langue Français
Support Papier
Importance matérielle 127 feuillets
Dimensions 227 × 170 mm
Reliure Reliure moderne
Index

Noblesse Mémoire sur les usurpations de titres

Titres (de noblesse) Mémoire sur les usurpations de titre

Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:D08B10775
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