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Coutume de Normandie

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Modifié le : 07/05/2025

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque patrimoniale Villon. Rouen, Seine-Maritime Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome I. Rouen. Anciens fonds. Manuscrits du fonds E (Jurisprudence)
Cote Ms E-1 à Ms E-109
Titre Manuscrits de la bibliothèque municipale de Rouen. 02 - Fonds E (Jurisprudence)
Langue français
Modalités d'acquisition Manuscrits provenant majoritairement des saisies révolutionnaires.
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale de Rouen (Cote du document, f°x)


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Henri Omont
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1888
Date de la version électronique 7 mars 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome Premier. Rouen. Par Henri Omont, sous-bibliothécaire au Département des Manuscrits de la Bibliothèque nationale, Paris, Plon-Nourrit, 1886.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 7 mars 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-765406101-OHQ

Dans le document :

Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
N° :  880 Cote :  Ms E-95 Support :  Parchemin Importance matérielle :  149 feuillets Dimensions  182 × 135 mm Reliure :  Reliure peau Présentation du contenu : Commence : « Pour ce que nostre entencion est à esclairer en cest oeuvre au myeulx que nous pourrons les droyz et les establissemens de Normandie... » Note :  Ancien no E. 88.
N° 880
Cote Ms E-95
Titre Coutume de Normandie
Date XVe siècle
Langue Français
Support Parchemin
Importance matérielle 149 feuillets
Dimensions 182 × 135 mm
Reliure Reliure peau
Présentation du contenu Commence : « Pour ce que nostre entencion est à esclairer en cest oeuvre au myeulx que nous pourrons les droyz et les establissemens de Normandie... »
Mention de provenance

Ancien no E. 88.

Index

Normandie Droit et institutions. Coutume de Normandie

Normandie Droit et institutions. Style de procéder du pays de Normandie

Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:D08A12154
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