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Extrait de divers registres (tant ordinaires que secrets) des délibérations de la cour de parlement de Normandie, depuis le 12 novembre 1530 jusqu'au 7 septembre 1648. (7 volumes)

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Modifié le : 04/02/2026

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque patrimoniale Villon. Rouen, Seine-Maritime Voir tous les inventaires
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Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome I. Rouen. Anciens fonds. Manuscrits du fonds Y (Normandie)
Cote Ms Y-1 à Ms Y-242
Titre Manuscrits de la bibliothèque municipale de Rouen. 06 - Fonds Y (Normandie)
Langue français
Modalités d'acquisition Manuscrits provenant majoritairement des saisies révolutionnaires.
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale de Rouen (Cote du document, f°x)


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Henri Omont
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1888
Date de la version électronique 7 mars 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome Premier. Rouen. Par Henri Omont, sous-bibliothécaire au Département des Manuscrits de la Bibliothèque nationale, Paris, Plon-Nourrit, 1886.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 7 mars 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-765406101-Lv8

Dans le document :

Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
N° :  860-866 Cote :  Ms Y-32 Support :  Papier Importance matérielle :  Tome I, 235 pages ; t. II, 296 p. ; t. III, 220 p. ; t. IV, 248 p. ; t. V, 323 p. ; t. VI, 218 feuillets ; t. VII, feuillets 219-323, plus 82 feuillets Reliure :  Reliure veau brun Note : Bibliothèque des Avocats. — Ancien no Y. 61 a.
N° 860-866
Cote Ms Y-32
Titre Extrait de divers registres (tant ordinaires que secrets) des délibérations de la cour de parlement de Normandie, depuis le 12 novembre 1530 jusqu'au 7 septembre 1648. (7 volumes)
Date XVIIe siècle
Langue Français
Support Papier
Importance matérielle Tome I, 235 pages ; t. II, 296 p. ; t. III, 220 p. ; t. IV, 248 p. ; t. V, 323 p. ; t. VI, 218 feuillets ; t. VII, feuillets 219-323, plus 82 feuillets
Reliure Reliure veau brun
Mention de provenance

Bibliothèque des Avocats. — Ancien no Y. 61 a.
Index

RouenParlement. Extraits des registres
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:D08A12131
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