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Arretz et notables décisions de la court de parlement de Rouen, accumulés et rédigés par deffunt maistre Ancelle de Quievremont, conseiller du Roy en icelle court

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Modifié le : 04/02/2026

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque patrimoniale Villon. Rouen, Seine-Maritime Voir tous les inventaires
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Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome I. Rouen. Anciens fonds. Manuscrits du fonds Y (Normandie)
Cote Ms Y-1 à Ms Y-242
Titre Manuscrits de la bibliothèque municipale de Rouen. 06 - Fonds Y (Normandie)
Langue français
Modalités d'acquisition Manuscrits provenant majoritairement des saisies révolutionnaires.
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale de Rouen (Cote du document, f°x)


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Henri Omont
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1888
Date de la version électronique 7 mars 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome Premier. Rouen. Par Henri Omont, sous-bibliothécaire au Département des Manuscrits de la Bibliothèque nationale, Paris, Plon-Nourrit, 1886.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 7 mars 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-765406101-Lv8

Dans le document :

Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
N° :  859 Cote :  Ms Y-172 Support :  Papier Importance matérielle :  311 feuillets Dimensions  290 × 205 mm Reliure :  Reliure parchemin Présentation du contenu : Cette collection d'arrêts commence à l'année 1518. Note : Ancien no Y. 64.
N° 859
Cote Ms Y-172
Titre Arretz et notables décisions de la court de parlement de Rouen, accumulés et rédigés par deffunt maistre Ancelle de Quievremont, conseiller du Roy en icelle court
Date XVIe-XVIIe siècle
Langue Français
Support Papier
Importance matérielle 311 feuillets
Dimensions 290 × 205 mm
Reliure Reliure parchemin
Présentation du contenu Cette collection d'arrêts commence à l'année 1518.
Mention de provenance

Ancien no Y. 64.
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:D08A12130
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