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Table chronologique des édits, déclarations, lettres patentes, et arrêts du conseil généraux registrez au parlement de Rouen, depuis son établissement jusques à présent, ensemble des arrests du même parlement rendus par forme de règlement (1309-1729)

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Modifié le : 07/05/2025

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque patrimoniale Villon. Rouen, Seine-Maritime Voir tous les inventaires
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Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome I. Rouen. Anciens fonds. Manuscrits du fonds E (Jurisprudence)
Cote Ms E-1 à Ms E-109
Titre Manuscrits de la bibliothèque municipale de Rouen. 02 - Fonds E (Jurisprudence)
Langue français
Modalités d'acquisition Manuscrits provenant majoritairement des saisies révolutionnaires.
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale de Rouen (Cote du document, f°x)


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Henri Omont
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1888
Date de la version électronique 7 mars 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome Premier. Rouen. Par Henri Omont, sous-bibliothécaire au Département des Manuscrits de la Bibliothèque nationale, Paris, Plon-Nourrit, 1886.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 7 mars 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-765406101-OHQ

Dans le document :

Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
N° :  851 Cote :  Ms E-57 Support :  Papier Importance matérielle :  198 feuillets Dimensions  366 × 236 mm Reliure :  Reliure parchemin Note : Ancien no E. 95 a.
N° 851
Cote Ms E-57
Titre Table chronologique des édits, déclarations, lettres patentes, et arrêts du conseil généraux registrez au parlement de Rouen, depuis son établissement jusques à présent, ensemble des arrests du même parlement rendus par forme de règlement (1309-1729)
Date XVIIIe siècle
Langue Français
Support Papier
Importance matérielle 198 feuillets
Dimensions 366 × 236 mm
Reliure Reliure parchemin
Mention de provenance

Ancien no E. 95 a.
Index

Quievremont (Ancelle de)Arrêts du parlement de Rouen

RouenParlement. Table des édits
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:D08A12127
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