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« Considérations particulières et secrettes sur le rétablissement de la magistrature. Septembre 1774 »

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Modifié le : 04/02/2026

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque patrimoniale Villon. Rouen, Seine-Maritime Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome I. Rouen. Anciens fonds. Manuscrits du fonds Y (Normandie)
Cote Ms Y-1 à Ms Y-242
Titre Manuscrits de la bibliothèque municipale de Rouen. 06 - Fonds Y (Normandie)
Langue français
Modalités d'acquisition Manuscrits provenant majoritairement des saisies révolutionnaires.
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale de Rouen (Cote du document, f°x)


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Henri Omont
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1888
Date de la version électronique 7 mars 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome Premier. Rouen. Par Henri Omont, sous-bibliothécaire au Département des Manuscrits de la Bibliothèque nationale, Paris, Plon-Nourrit, 1886.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 7 mars 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-765406101-Lv8

Dans le document :

Présentation du contenu
N° 815-817
Cote Ms Y-67
Titre Correspondance officielle de MM. de Lamoignon, de Malesherbes, Bertin, de Miromesnil, de Saint-Florentin, de Laverdy, etc., relative au Parlement de Rouen
Date XVIIIe siècle
Langue Français
Support Papier
Importance matérielle 364, 330 et 483 feuillets
Dimensions 360 × 230 mm
Reliure Demi-reliure
Mention de provenance

Ancien no Y 65 a2.
Index

BertinCorrespondance avec M. de Miromesnil et M. de Laverdy, etc

Lamoignon (De)Lettres

Malesherbes (Lamoignon de)Lettres relatives au parlement de Rouen

Miromesnil (M. de)Lettres à Bertin, à de Laverdy, etc

RouenParlement. Affaires diverses
Description du contenu
Division Tome Ier
Titre Affaires des Jésuites, colléges, etc.
Catalogue général des manuscrits
Division :  Fol. 322
Division Fol. 322
Titre « Considérations particulières et secrettes sur le rétablissement de la magistrature. Septembre 1774 »
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:D08A12113
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