Accueil CCFr  >   EADC Grand Coutumier de France
Ajouter aux favoris Imprimer cette page (nouvelle fenêtre)

Notice
1  sur  1

Grand Coutumier de France

Ajouter au panier ExporterFichier PDF de l'instance
Modifié le : 07/05/2025

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque patrimoniale Villon. Rouen, Seine-Maritime Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome I. Rouen. Anciens fonds. Manuscrits du fonds E (Jurisprudence)
Cote Ms E-1 à Ms E-109
Titre Manuscrits de la bibliothèque municipale de Rouen. 02 - Fonds E (Jurisprudence)
Langue français
Modalités d'acquisition Manuscrits provenant majoritairement des saisies révolutionnaires.
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale de Rouen (Cote du document, f°x)


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Henri Omont
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1888
Date de la version électronique 7 mars 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome Premier. Rouen. Par Henri Omont, sous-bibliothécaire au Département des Manuscrits de la Bibliothèque nationale, Paris, Plon-Nourrit, 1886.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 7 mars 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-765406101-OHQ

Dans le document :

Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
N° :  804 Cote :  Ms E-28 Support :  Papier Importance matérielle :  198 feuillets Dimensions  286 × 200 mm Reliure :  Reliure moderne Présentation du contenu : 

Voyez la description détaillée qui a été donnée de ce manuscrit dans la Revue historique de droit français et étranger, t. X, p. 351, et dans la préface de l'édition du Grand Coutumier de France de MM. Laboulaye et Dareste, p. XXIVet XXXII.

Au verso du feuillet de garde, en tête du volume, on lit, en écriture de la fin du XVe siècle : « C'est à madame de Heuqueville. » On a ajouté, en note au XVIe siècle : « Laquelle avoit espousé Pierre de Roncherolles, baron de Heuqueville, Pont-Saint-Pierre, de Maineville et de Roncherolles. Ils vivoient sous le règne de Louys XI. »

 Note :  Saint-Ouen de Rouen. — Ancien no E. 97.
N° 804
Cote Ms E-28
Titre Grand Coutumier de France
Date XVe siècle
Langue Français
Support Papier
Importance matérielle 198 feuillets
Dimensions 286 × 200 mm
Reliure Reliure moderne
Présentation du contenu

Voyez la description détaillée qui a été donnée de ce manuscrit dans la Revue historique de droit français et étranger, t. X, p. 351, et dans la préface de l'édition du Grand Coutumier de France de MM. Laboulaye et Dareste, p. XXIVet XXXII.

Au verso du feuillet de garde, en tête du volume, on lit, en écriture de la fin du XVe siècle : « C'est à madame de Heuqueville. » On a ajouté, en note au XVIe siècle : « Laquelle avoit espousé Pierre de Roncherolles, baron de Heuqueville, Pont-Saint-Pierre, de Maineville et de Roncherolles. Ils vivoient sous le règne de Louys XI. »
Mention de provenance

Saint-Ouen de Rouen. — Ancien no E. 97.

Index

Heuqueville (Mme de)

Édit (Chambre de l') Extraits des registres secrets

Coutumier (Grand) de France

Droit Grand coutumier de France

Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:D08A12089
Retour en haut de page